ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL - 13 janvier

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 13 janvier à 20h dans la mairie, salle Saint-Donat.
ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
• ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE « PARTICIPATION CITOYENNE » AVEC LA GENDARMERIE NATIONALE
• ACQUISITION DE PARCELLE FORESTIERE
• DEPOT D’ARCHIVES COMMUNALES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE
• DEMANDE D'AIDE AU TITRE DE LA MESURE 207 DU PROGRAMME REGIONAL FEADER AUVERGNE RHONE-ALPES 23-27 INTITULE "AMELIORER LES CONDITIONS DES ELEVEURS EN ESPACE PASTORAL"
• REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA MUTUELLE SANTE
• REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE PREVOYANCE (GARANTIE DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE)

                          
Le Maire
Michaël KRAEMER