ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL - 9 décembre
Le prochain conseil municipal aura lieu le Mardi 9 décembre 2025 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
Le Maire
Michaël KRAEMER
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/11/2025
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET BOIS ET FORET
- DECISION MODIFICATIVE N°6 – BUDGET PRINCIPAL
- AVANCE SUR SUBVENTION REGIE PERSONNALISEE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
- AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2026
- CONVENTION DE DENEIGEMENT – SECTEUR FURON
- CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SUD AGGLOMERATION – COMMUNE DE SEYSSINET-PARISET
- STATUTS DE LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS – MODIFICATION N°2
- CONVENTION D’ASSISTANCE FINANCIERE ET RESSOURCES HUMAINES – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
- CONVENTION RELATIVE AU NORDIC PASS VERCORS ET REVERSIONS ENTRE COMMUNES
- PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DES DOMAINES SKIABLES DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2025-2026
Le Maire
Michaël KRAEMER
