CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 10 novembre 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
La Maire
Violaine VIGNON
Mardi 10 novembre 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2026
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
- MISE EN PLACE D’UNE CHARTE DE LA PARTICIPATION CITOYENNE
- PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – LITIGE EAUX PLUVIALES - CHENEVARIE
- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION LANS EN FETE ET LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS – ORGANISATION DU LOTO DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES 2026
- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D'UN COURT METRAGE
- DECISION MODIFICATIVE N°5 - BUDGET PRINCIPAL
- INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – MODIFICATION N°1
- ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030 DU centre de gestion de L’ISERE
- DROIT D’OPPOSITION A LA DEMANDE DE DESAFFILIATION AU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- COMBE OURSIERE – AVENANT N°2 A LA CONVENTION POUR SUJETIONS DE SERVICE PUBLIC – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
- QUESTIONS DIVERSES
La Maire
Violaine VIGNON
