CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 avril 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2026
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
CONSTITUTION DE LA COMMISSION INFRASTRUCTURES ET TRAVAUX
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LANS-EN-VERCORS
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : TERRITOIRE D’ENERGIE 38
Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal Commune
approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget Bois et Forêts
Affectation définitive des résultats 2025 - budget principal Commune
Affectation définitive des résultats 2025 budget Bois et Forêts
Décision modificative n°1 – budget principal Commune 2026
La Maire
Violaine VIGNON
Mardi 7 avril 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2026
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
CONSTITUTION DE LA COMMISSION INFRASTRUCTURES ET TRAVAUX
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LANS-EN-VERCORS
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS
DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : TERRITOIRE D’ENERGIE 38
Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal Commune
approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget Bois et Forêts
Affectation définitive des résultats 2025 - budget principal Commune
Affectation définitive des résultats 2025 budget Bois et Forêts
Décision modificative n°1 – budget principal Commune 2026
La Maire
Violaine VIGNON
