Conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 29 avril 2024 à 19h30
En salle du Conseil de la Mairie
Le lundi 29 avril 2024 à 19h30
En salle du Conseil de la Mairie
✔ L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2024
- Délibérations
- Vidéoprotection – Etude de faisabilité et maîtrise d’ouvrage
- STEP de Pampier – Réfection des lits plantés de roseaux
- Délégation de service public d’assainissement – Choix d’un assistant à maîtrise d’ouvrage
- Révision du PLU – Lot n°3 – Attribution du marché de révision du zonage d’assainissement et des eaux pluviales
- Etude de faisabilité d’aménagement du quai Justin Reymond – Relevé topographique et étude géotechnique – Demande de subvention
- Etude de faisabilité pour la rénovation de plusieurs bâtiments – Demande de subvention
- SEMCODA – Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités territoriales
- SIEA – Compétence éclairage public – Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie
- Rythmes scolaires – dans les écoles maternelles et élémentaire communales – Demande de dérogation
- Marché « les Nocturnes pondinoises » - Droits de place
- Subvention exceptionnelle à la Fédération française de pêche sportive
- Budget principal 2024 – Révision du montant de l’attribution de compensation
- Bail du karting – Exonération totale ou partielle de loyers
- Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE) – Instauration
- Conseil municipal – Approbation du règlement intérieur
- Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG de l’Ain
✔Tirage au sort des jurés d’assise pour la commune
✔Tirage au sort de la commune du canton qui n’aura pas de jurés en 2024
✔Compte rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
✔Questions diverses
