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Un programme animé pour les vacances d’hiver

Sun, 28 Dec 2025 10:57:31 +0100

Vacances de février :
cap sur l’aventure à l’Accueil de loisirs de Cessieu !

Du 9 au 20 février 2026,
l’Accueil de loisirs de Cessieu propose aux enfants de 3 à 11 ans un programme riche, ludique et dépaysant
Au menu :

grands jeux,
sorties,
ateliers,
intervenants,
sans oublier des veillées pour les plus de 7 ans… et même des moments à partager en famille !

Deux univers passionnants rythmeront les vacances :

Star Wars (du 9 au 13 février) : planétarium, grand jeu, veillée jeux de cartes
Égypte (du 16 au 20 février) : atelier thématique, grand jeu du trésor, veillée laser game

Inscriptions à partir du 29 décembre 2025 à 20h, via le Portail Famille (places limitées).

Le programme détaillé par tranche d’âge sera consultable au début des vacances.
Des vacances pleines d’imagination, de rires et de découvertes attendent vos enfants !

Renseignements :
06 03 57 03 17
loisirs.cessieu@valsdudauphine.fr

Agenda des animations de janvier 2026

Sun, 28 Dec 2025 10:27:02 +0100

L’hiver, ce moment où tout ralentit…

Les matins de janvier ont un silence particulier. Le givre forme des dentelles sur les vitres, les pas crissent sur les chemins, le souffle chaud des enfants dessine des volutes dans l’air glacé. Et, quelque part entre Lyon, Grenoble et Chambéry, Les Vals du Dauphiné s’éveillent doucement.

Ici, l’hiver ne se vit pas à toute allure. On prend le temps de marcher, de rire, de se réchauffer au coin du feu. De regarder les enfants courir sans autre but que celui d’être là, ensemble.

Ce mois-ci dans Les Vals du Dauphiné
Après les vacances, on prolonge la récréation avec :

Des défis ludiques et des tournois de jeux : ambiance bon enfant et éclats de rire assurés !
Des rencontres qui réchauffent le cœur et des échanges qui ouvrent le champ des possibles.
Des marchés de village authentiques : entre miel, fromages et sablés, chaque marché devient une balade gourmande et vivante.

Des balades hivernales : dans les bois ou autour des étangs – respirez, écoutez le calme et admirez la beauté de la nature en hiver.

Joyeux Noël

Wed, 24 Dec 2025 23:59:02 +0100

Passer de belle Fête de fin d'année

Le calendrier des collectes 2026 est arrivé

Tue, 23 Dec 2025 09:00:03 +0100

Vous trouverez ci-joint le calendrier de collecte des ordures ménagères et des bacs jaunes pour l’année 2026.
Une version papier, détachable sera également intégrée dans le prochain bulletin municipal, pour l’avoir toujours sous la main.

Vide-dressing à Cessieu

Tue, 23 Dec 2025 08:15:26 +0100

faites de la place… ou de bonnes affaires !

Les Conscrits Cessieutois vous donnent rendez-vous :
dimanche 11 janvier 2026, dès 7h,
à la salle des fêtes de Cessieu
pour un grand vide-dressing ouvert à tous.

Vêtements, accessoires, bonnes trouvailles à petits prix : que vous veniez vendre, chiner ou simplement flâner, l’ambiance sera au rendez-vous.
Sur place, buvette et crêpes pour reprendre des forces entre deux portants.

6 € la table (2 m) pour les exposants
Entrée : 1 € pour les majeurs

Un bon plan pour bien commencer l’année… et donner une seconde vie aux vêtements !

Une coupure d’eau est prévue à CESSIEU

Tue, 23 Dec 2025 08:02:02 +0100

le mardi 30 décembre 2025 à partir de 8 h.

Secteur concerné : rue de la Gare

Objet des travaux : réparation d'une fuite sur un branchement d'eau potable.

L'eau sera remise en service dans la journée, à la fin des travaux.
Des avis de coupure seront distribués vendredi dans les boîtes aux lettres pour prévenir les abonnés concernés.

Info collecte – fêtes de fin d’année

Sat, 20 Dec 2025 10:00:04 +0100

Cette année, Noël et le Jour de l’An tombent un jeudi.

Exceptionnellement, la collecte des ordures ménagères et des bacs jaunes sera donc avancée au mercredi.
Pensez à sortir vos bacs dès le mardi soir.

Merci pour votre attention… et très belles fêtes à toutes et tous !

Élections municipales 2026

Sat, 20 Dec 2025 08:33:03 +0100

Les élections municipales auront lieu les dimanches 15 et 22 mars 2026.
Pour pouvoir voter, il faut être inscrit(e) sur les listes électorales de votre commune.

Date limite d’inscription :

En ligne : 4 février 2026
En mairie : 6 février 2026

Inscrivez-vous sur : service-public.fr
Ou directement à la mairie de votre domicile.

Voter, c’est faire entendre sa voix et participer à la vie de votre commune.

Vacances de Noël : le plein d’idées pour petits et grands !

Fri, 19 Dec 2025 14:52:07 +0100

Pendant les vacances de Noël, les Vals du Dauphiné vous proposent un agenda riche et varié d’animations :

ateliers créatifs,
spectacles,
expositions,
marchés de Noël,
cinéma,
visites,
concerts et moments gourmands…

Il y en a pour tous les âges et toutes les envies, sur l’ensemble du territoire, du 20 décembre 2025 au 4 janvier 2026.

Un programme idéal pour partager de bons moments en famille ou entre amis et vivre la magie des fêtes tout près de chez vous.

Arnaques en ligne et par téléphone :

Fri, 19 Dec 2025 08:23:47 +0100

les bons réflexes à adopter
À l’approche des fêtes, les arnaques par téléphone, SMS et e-mail se multiplient. Faux conseillers bancaires, faux coursiers, messages imitant des administrations ou des services de livraison : les escrocs redoublent d’ingéniosité pour vous mettre sous pression et vous faire agir dans l’urgence.

Le principe est toujours le même : créer la peur (compte piraté, amende impayée, colis bloqué), vous pousser à réagir vite, puis vous soutirer des informations personnelles ou bancaires.

Les règles d’or à retenir :

Ne communiquez jamais vos codes, numéros de carte ou mots de passe
Aucune banque ne demande de remise de carte, même par « coursier »
Vérifiez toujours l’adresse de l’expéditeur d’un mail ou d’un SMS
En cas de doute : raccrochez immédiatement et contactez l’organisme concerné par un numéro officiel

📞 Un doute ? Raccrochez.

Et si le doute persiste, n’hésitez pas à contacter la gendarmerie ou à utiliser l’application Ma Sécurité, qui propose conseils et informations fiables.

La vigilance est votre meilleure protection.

Le sapin de Noël passe au vert

Mon, 15 Dec 2025 09:00:03 +0100

Après les fêtes, donnons une seconde vie à votre sapin !

La commune de Cessieu met en place une collecte des sapins de Noël, sans décoration ni flocage, afin qu’ils soient broyés par les services techniques et valorisés localement.

Vous pouvez déposer votre sapin :

au Champs de Mars
ou au terrain Ganet

Du vendredi 26 décembre 2025 au mercredi 14 janvier 2026

Un geste simple, pratique et utile pour l’environnement.
Merci de votre participation

Information importante – Urgences nocturnes

Sun, 30 Nov 2025 15:26:27 +0100

En raison d’un manque de médecins urgentistes,
le Centre Hospitalier Pierre Oudot (Bourgoin-Jallieu) et le Centre Hospitalier Yves Touraine (Pont-de-Beauvoisin) adaptent leur fonctionnement durant le mois de décembre 2025.
Du 3 au 31 décembre 2025,
les nuits des mercredis et dimanches,
de 20h00 à 8h30 :

Les urgences adultes du CHPO seront fermées.
Les urgences adultes du CHPB seront régulées → il ne faut pas s’y présenter directement, mais appeler le 15 avant tout déplacement.
Les urgences gynécologiques, pédiatriques, psychiatriques et maternité restent ouvertes.
Le SMUR (ambulances médicales du SAMU) reste opérationnel à 100%.

En cas d’urgence vitale ressentie : appelez le 15
Hors urgence vitale : contactez votre médecin traitant ou un centre de permanence médicale (Saint-Romain-de-Jalionas, Pont-de-Beauvoisin, etc.,

Plus d’informations : www.ch-bourgoin.fr | www.ch-pontdebeauvoisin.fr
Contact presse GHND : 04 69 15 70 01 – communication@ghnd.fr

Décembre s’illumine dans les Vals du Dauphiné !

Sat, 29 Nov 2025 10:00:03 +0100

Balades féériques, ateliers créatifs, patinoire, gourmandises et vitrines scintillantes…

Un mois rempli de rires, de magie et de bons moments en famille.

Illuminations,
marchés de Noël,
spectacles,
surprises,
Envie d’idées cadeaux locales ?

tout est prêt pour vous émerveiller !

Découvrez tout le programme dans l’agenda de décembre en ligne ou ci-joint

Alerte vigilance – Faux gendarmes

Sat, 22 Nov 2025 16:58:29 +0100

Protégez-vous !

Des individus mal intentionnés se présentent actuellement comme de faux gendarmes pour tenter d’entrer dans les domiciles.
La gendarmerie de La Tour-du-Pin appelle chacun à la plus grande prudence.

Les bons réflexes à adopter :

Vérifiez avant d’ouvrir : utilisez votre œilleton ou un entrebâilleur.
Demandez la carte professionnelle ou le numéro RIO. Un vrai gendarme peut toujours justifier son identité.
N’autorisez jamais un inconnu à entrer chez vous.
Si l’on vous demande de sortir, verrouillez votre porte derrière vous.
En cas de doute : appelez immédiatement le 17.

Mieux vaut une fausse alerte qu’un vrai problème !

Merci de partager largement ce message, en particulier avec les personnes vulnérables.

APPEL A CANDIDATURE PARCOURS CITOYEN

Fri, 14 Nov 2025 09:00:03 +0100

Qu’est-ce que le parcours citoyen ?

C’est une action proposée conjointement par le Conseil Intercommunal de la Sécurité, de la Prévention de la Délinquance et par le service jeunesse et prévention citoyenne des Vals du Dauphiné. Le service prévention du CCAS de La Tour du Pin étant partenaire de cette action.

Objectifs

Favoriser l’éducation à la citoyenneté.
Permettre une meilleure appropriation de l’environnement institutionnel.
Responsabiliser les jeunes citoyens.

Déroulé
Depuis 2018, chaque année des jeunes volontaires accompagnés d’animateurs et d’animatrices valident les différentes étapes qui composent ce parcours, à savoir :

Visite du musée des confluences à Lyon.
Visite d’une caserne des sapeurs-pompiers.
Assister à une audience du tribunal judiciaire de Bourgoin Jallieu.
Visite d’une mairie et rencontre avec un Maire ou un de ses adjoints.
Rencontre avec la Gendarmerie (Ateliers à thèmes et découverte des missions).
Visite de la maison des enfants d’Izieu (01
Visite du musée de Vassieux en Vercors (38).
Visite et action sur le thème de l’éco-citoyenneté.
Rencontre avec des éducateurs de la Protection Judiciaire de la Jeunesse à Villefontaine.
Participation à un atelier de sensibilisation à la sécurité routière. (gestes de 1er secours)
Assister à une séance du conseil communautaire des Vals du Dauphiné.
Rencontre avec les conseillères conjugales du centre Olympe à La Tour du Pin ou avec l’I.S.G.
Visite à la Maison de Protection des Familles à la Gendarmerie de l’Isle d’Abeau...
Visite de la Sous-préfecture de La Tour du Pin.

Fin du dispositif :
les jeunes présents sur au moins 10 des 14 actions citées pourront bénéficier du voyage final à Paris pour visiter soit l’Assemblée nationale, soit le Sénat.
Nota : la participation au parcours citoyen et au voyage final est gratuite. Les frais étant pris en charge par le CISPD.

Vous voulez participer ?
Dans le cadre de la sixième édition du Parcours Citoyen nous sommes à la recherche de jeunes volontaires : vous êtes un garçon ou une fille, âgé de 15 à 18 ans [collégien(ne) en 3ème - lycéen(ne) ou autre activité], l’envie de découvrir comment fonctionne notre pays, la démocratie, l’Etat ? Vous avez le sens de l’engagement sur la durée, vous êtes aptes à vous mobiliser sur une année (les mercredis ou samedis après-midi) ?
Alors n’hésitez pas à nous contacter, un dossier d’inscription vous sera transmis :

Eric PAWLAK 06.35.42.58.04. – eric.pawlak@valsdudauphine.fr
Murielle LEPAPE 06 83 52 96 12 – murielle.le-pape@latourdupin.fr
Ou en contactant directement le coordonnateur du CISPD - M. GIORDANI : cispd@valsdudauphine.fr

Vous vendez, louez ou cherchez un local d’activité ?

Tue, 11 Nov 2025 09:00:01 +0100

La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
met à votre disposition une bourse en ligne dédiée aux locaux vacants et au foncier économique du territoire.

Cherchez, cliquez, trouvez !

bourse aux locaux : valsdudauphine.fr

Déposez gratuitement votre annonce ou découvrez les offres disponibles près de chez vous :

locaux commerciaux, entrepôts, bureaux, terrains à vocation économique…

Une plateforme simple, rapide et efficace pour faciliter vos projets professionnels !
Infos : 04 74 97 05 79
bourseauxlocaux@valsdudauphine.fr

Élections municipales 2026

Sat, 08 Nov 2025 08:33:00 +0100

Les élections municipales auront lieu les dimanches 15 et 22 mars 2026.
Pour pouvoir voter, il faut être inscrit(e) sur les listes électorales de votre commune.

Date limite d’inscription :

En ligne : 4 février 2026
En mairie : 6 février 2026

Inscrivez-vous sur : service-public.fr
Ou directement à la mairie de votre domicile.

Voter, c’est faire entendre sa voix et participer à la vie de votre commune.

Concours Photo Nature 2025 – LO PARVI

Wed, 17 Sep 2025 09:01:02 +0200

Depuis 2002, l’association Nature Nord-Isère
LO PARVI organise chaque année un concours photo autour de la nature et du patrimoine.

Cette année, le thème est :

Le minéral, source de vies

Un regard original pour sensibiliser à la richesse et à la protection de notre environnement naturel.

À gagner :

de nombreux prix (250 € au total)

Date limite de participation :

31 décembre 2025

Dépôt des photos :

Version papier ou numérique
Secrétariat LO PARVI : 45 place de la Mairie, 38460 Trept

Un prix spécial « coup de cœur des adhérents » viendra récompenser une œuvre.
Plus d’infos et règlement complet : loparvi.fr/notre-concours-photo
Participez et faites rayonner le patrimoine naturel de l’Isle Crémieu et de ses communes limitrophes !

Cessieu & Rochetoirin – Souvenir partagé

Tue, 02 Sep 2025 21:12:24 +0200

Le 13 juin 2025,
enfants, élus et anciens combattants des deux communes
se sont réunis pour une journée forte en émotion à la Maison d’Izieu,
lieu de mémoire et de recueillement.

Au programme :

Des élèves et jeunes élus investis,
Des échanges intergénérationnels,
Une plongée dans l’histoire des 44 enfants raflés en 1944,
Un déjeuner convivial et des ateliers autour des archives.

Une journée de transmission, de mémoire et de lien,
pour rappeler notre devoir commun : ne jamais oublier.
Découvrez le film de cette journée en suivant ce lien : Souvenir en image

À découvrir absolument !

Fri, 15 Aug 2025 09:19:22 +0200

En suivant ce lien : https://youtu.be/-PQuX7-ucQg?si=R-UCNDtodzcNKADb, vous pourrez visionner un très beau reportage consacré à l’église Saint-Martin de Cessieu, réalisé par la chaîne YouTube Ciné Art Loisir.

Cette chaîne, animée par Jean-Claude Guerguy, réalisateur passionné de films-reportages, propose également des découvertes comme Relief de France, Les monastères, La Ferme aux mille lumières ou encore Le Bal à l’étable.

🎬 Bon visionnage à toutes et à tous !

PROJET LYON-TURIN

Tue, 15 Jul 2025 09:01:01 +0200

INFORMATION AUX HABITANTS
La SNCF Réseau mène actuellement des études préparatoires liées au projet de ligne ferroviaire Lyon-Turin. Ces opérations concernent :

des inventaires écologiques de la faune et de la flore (jour et nuit),
des sondages de sol à partir de début 2026.

Ces interventions peuvent avoir lieu sur des parcelles privées : un arrêté préfectoral autorise l’accès, et les propriétaires concernés seront contactés individuellement.
Pour plus d’informations, consultez les documents ci-joints ou rendez-vous sur :

Note d’information CET.

Tue, 01 Jul 2025 21:17:48 +0200

- Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de Cessieu
Juin 2025

DE : ONYX ARA ISDND Cessieu
À : Mairie de Cessieu

I- Concernant l’avenir de l’Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDnD) de Cessieu:

Tout d’abord, pour rappel, ONYX ARA exploite l’ISDND de Cessieu dans le cadre d’une autorisation préfectorale d’exploiter du 12 décembre 2008, modifiée depuis par des arrêtés préfectoraux complémentaires. Au titre de cette autorisation, l’ISDND de Cessieu est autorisée à accueillir des déchets non dangereux jusqu’en décembre 2031.

C’est dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs du Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) et du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la région Auvergne-Rhône-Alpes (PRPGD AURA), sous le pilotage de la Région Auvergne Rhône Alpes, qu’un projet de fermeture anticipée de l’ISDND de Cessieu a été envisagée.

La fermeture de l’ISDND de Cessieu avait en effet été projetée par ONYX ARA au 31 décembre 2024 dans le cadre de discussions avec différentes parties prenantes (Région AURA, Préfets des Départements de la Drôme et de l’Isère) à la condition que la capacité de stockage sur l’ISDND de Chatuzange-le-Goubet soit élevée à 140 000 tonnes.

Toutefois, pour des raisons indépendantes de la volonté d’ONYX ARA, l’ISDND de Cessieu n’a pu être mis à l’arrêt à la date initialement prévue à défaut d’une capacité de stockage supplémentaire sur l’ISDND de Chatuzange-le-Goubet, et plus généralement, à défaut d’un rééquilibrage global des capacités de stockage sur les ISDND de la Région pour assurer la continuité du traitement des déchets.

L’arrêt de l’exploitation de l’ISDND de Cessieu courant 2025 est toujours en projet, mais à une date encore inconnue, compte tenu de l’incertitude actuelle quant aux répartitions des capacités de stockage entre les ISDND de la Région, et en particulier entre les ISDND de l’Isère et de la Drôme.
La Région Auvergne Rhône Alpes mène actuellement les actions nécessaires qui devraient aboutir dans les prochaines semaines.

II- Concernant les nuisances olfactives

De manière générale, celles-ci sont générées par l’activité d’enfouissement des déchets, lesquels produisent du biogaz via un processus de méthanisation.
Le biogaz contient principalement du méthane (CH4), du dioxyde de carbone (CO2) ainsi que des traces de sulfure d’hydrogène (H2S). Cette molécule (H2S) a un seuil olfactif très bas : dès 0,7 à 1 µg/m3. C’est elle qui est la principale cause des odeurs ressenties à proximité du site.

Ce biogaz est capté en continue grâce à un réseau de puits verticaux et de drains horizontaux situés à l'intérieur du massif de déchets, et est valorisé en électricité (en 2024, 5500 MWh d’énergie verte ont été produites sur Cessieu, soit la consommation électrique annuelle équivalente à 4000 habitants).

Nous rappelons que des mesures de surveillance du réseau de biogaz et des odeurs générées par l’activité sont prescrites par l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter, et contrôlées régulièrement par l’inspection des installations classées.

Concernant les nuisances olfactives ressenties de manière plus importante aux alentours de l’ISDND de Cessieu depuis fin 2024, celles-ci ont donné lieu à la mise en œuvre de plusieurs actions par ONYX ARA afin de les limiter et ainsi réduire les nuisances des riverains :

1.) En premier lieu, dès l’apparition des premières odeurs en fin d’année 2024, ONYX ARA a réalisé :

un audit technique préventif pour améliorer la captation du biogaz et ainsi réduire les émissions diffuses dès novembre 2024,
en janvier 2025 des travaux d’amélioration sur le réseau de captage du biogaz reprenant les conclusions de l’audit technique,
un forage et un raccordement de trois puits pour améliorer la captation du biogaz en décembre 2024 et 6 puits en janvier 2025

2.) En deuxième lieu, en raison des odeurs persistantes malgré la mise en œuvre des mesures correctives et préventives ci-dessus, ONYX ARA a réalisé un diagnostic pour identifier les zones émissives. Une campagne de cartographie des émissions diffuses a ainsi été réalisée en mars 2025.

3.) En troisième lieu, suite à la cartographie réalisée au mois de mars 2025, ONYX ARA a mis en œuvre les mesures complémentaires suivantes :

Raccordement de 4 puits biogaz via une tranchée drainante réalisée en avril 2025.
Mise en place de 300 m2 de bâche anti-odeur avec patchs de charbon actif intégrés (en cours de pose),
Forage et raccordement de six nouveaux puits de captage du biogaz courant juin 2025.

En complément de ces actions, les rampes d’aspersion de produit anti-odeur ont été remises en service début avril, après la période d’hivernage. Un prolongement de leur durée de fonctionnement a été appliqué.

L’ensemble des équipes d’exploitation de l’ISDND de Cessieu et de la direction technique Veolia se tient à la disposition des élus et des riverains pour l’organisation d’une journée portes ouvertes afin de découvrir l'exploitation de l’ISDND et ses installations de captage, de traitement et de valorisation du biogaz.

Soyez assurés que nos équipes restent entièrement mobilisées pour limiter ces impacts ponctuels de notre activité sur le cadre de vie des habitants de la commune de Cessieu.

NOUVEAU DÉFIBRILLATEUR À CESSIEU

Sat, 14 Jun 2025 11:32:22 +0200

Un nouveau défibrillateur automatique externe (DAE) a été installé sur le mur de l’école du Bois à Cessieu.

Pour rappel, un autre défibrillateur est également accessible sur le mur de la mairie.

Ces équipements peuvent sauver des vies : prenez le temps de repérer leur emplacement, on ne sait jamais quand cela peut s’avérer utile.

Convention SACPA / Mairie de Cessieu

Sat, 03 May 2025 17:18:39 +0200

Capture et prise en charge des animaux errants ou blessés

Dans le cadre de la convention liant la commune de Cessieu à la SACPA (Service de Capture et de Protection des Animaux), un service d’intervention complet 24h/24 et 7j/7 est mis en place pour assurer la capture et la prise en charge :

des chiens,
des chats
et nouveaux animaux de compagnie (NAC) en divagation,
ainsi que des animaux blessés, qui bénéficient de soins d’urgence via les vétérinaires partenaires de la SACPA.

Délai d’intervention : 2 heures maximum, sur demande des autorités suivantes :

Mairie
Services techniques
Gendarmerie
Police municipale ou nationale
Pompiers

À noter :
Conformément à cette convention, les frais de gardiennage liés à la prise en charge d’un animal identifié ou identifiable sont à la charge de son propriétaire.

En cas de restitution d’un animal décédé, une tarification spécifique a également été mise en place.

ATCHOUM - Lancement de notre nouveau site

Tue, 15 Apr 2025 17:00:15 +0200

Notre nouveau site internet est désormais en ligne !

Pour continuer à proposer ou accepter des trajets et être indemnisé, certaines informations sont désormais obligatoires.
Merci de suivre ces 4 étapes depuis votre compte :

1. Complétez votre adresse et numéro de téléphone Allez dans :

Profil > Mon compte > Informations personnelles Renseignez votre adresse complète et ajoutez votre numéro de téléphone.

2. Ajoutez votre pièce d'identité (demandée par notre partenaire bancaire) Allez dans :

Profil > Mon Profil > Mes documents > Justificatif d’identité Ajoutez votre pièce d’identité recto et verso au format PDF, puis cliquez sur ENREGISTRER.

3. Renseignez vos coordonnées bancaires (RIB) Allez dans :

Profil > Mon compte > Mes coordonnées bancaires Renseignez votre RIB, puis cliquez sur ENREGISTRER.

4. Renseignez le périmètre sur lequel vous souhaitez recevoir des demandes Allez dans :

Profil > Mon Profil > Mon Périmètre De Déplacement Ajoutez votre adresse, puis juste en dessous, déplacez le curseur pour définir le périmètre souhaité. N’oubliez pas de cliquer sur ENREGISTRER

Une fois ces étapes complétées, tout fonctionnera normalement !
En cas de question, écrivez-nous à :

contact@atchoum.eu

Bonne route avec Atchoum !

Calendrier de collecte des OM et BJ 2025

Mon, 23 Dec 2024 09:01:01 +0100

Ci-joint :

Liste des Conseiller du Salarié de l’Isère au 01/10/24

Mon, 27 Jan 2025 16:24:55 +0100

Direction Régionale de l’Économie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités Auvergne-Rhône-Alpes. DDETS de l’Isère
LISTE DES PERSONNES HABILITÉES À ASSISTER LES SALARIES
du 1er octobre 2024 au 30 septembre 2026
Lors de l’entretien préalable au licenciement ou lors d’un entretien précédent la rupture conventionnelle
Arrêté préfectoral n° 38-2024-10-02-00002 (Articles L. 1232-7 et L. 1237-12 du Code du Travail)
Nomination en qualité de conseiller du salarié LE CONSEILLER DU SALARIE

Il a pour mission d’assister le salarié lors de l’entretien préalable à un licenciement ou lors d’un entretien précédent la rupture conventionnelle du contrat de travail.
Il ne peut intervenir dans les ruptures de contrat de travail à durée déterminée, ni dans les entreprises où il existe un représentant du personnel, même dans un autre établissement.

Son rôle est de veiller au bon déroulement de la procédure de l’entretien préalable :

Indication par l’employeur des motifs de la décision envisagée
Formulation par le salarié de ses explications

Les conseillers sont désignés pour trois ans par le Préfet sur proposition des organisations syndicales représentatives de salariés. Ils ne peuvent être en même temps conseillers prud’homaux Le conseiller peut témoigner ultérieurement devant le Conseil de Prud’hommes.
L’intervention des conseillers du salarié, mission publique, est gratuite.
La compétence des conseillers du salarié s’exerce exclusivement sur le département de l’Isère. Elle n’est pas limitée au ressort de la circonscription prud’homale pour laquelle ils figurent à titre indicatif.
La profession exercée est également mentionnée à titre indicatif.
Liste ci-jointe :