❗Conseil Municipal : lundi 29 juin 2026

Le Conseil Municipal se tiendra le lundi 29 juin 2026 à 20h30 en salle du Conseil et est ouvert au public.

Ordre du jour :

I. INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

II. INFORMATIONS :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

III. DÉLIBÉRATIONS :

1. Procès-verbal de la séance du 15 avril 2026
2. Règlement enfance-jeunesse – année scolaire 2026-2027
3. Rapport d’activité de la SEM Mezières Investissements pour l’année 2025
4. Approbation du compte-rendu annuel et financier 2025 pour la ZAC des Fontaines
5. Tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
6. Renouvellement de la dérogation à la semaine de 9 demi-journées d’école
7. Admission en créances éteintes de titres de recettes
8. Intégration de l’aide au transport scolaire pour les jeunes du collège d’Epône à la contribution annuelledu SIRE
9. Décision Modificative n°1-2026
10. Convention de « stérilisation et d’identification des chats libres sauvages » avec la fondation « 30 millions d’amis »
11. Convention de partenariat entre France services et l’AGIRC ARRCO
12. Renouvellement de la convention de partenariat entre France Services et ENEDIS pour 2026-2027
13. Renouvellement de la convention de partenariat France Services et SEFO pour l’année 2026
14. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
15. Election à la Commission d’Appels d’Offres
16. Election à la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
17. Règlement de fonctionnement de la CAO et de la CDSP
18. Création de l’Agora de Mézières-sur-Seine en lieu et place d’un Conseil citoyen
19. Règlement du Budget participatif
20. Constitution des commissions municipales permanentes
21. Indemnités de fonction des élus
22. Renouvellement des Obligations Réelles Environnementales pour la ZAC des Fontaines
23. Vente des terrains- parcelles AL 117 et AL 119

IV. TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES 2027

V. QUESTIONS ORALES