Ordre Du Jour Du Prochain Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu

le lundi 25 novembre 2024
au centre d'accueil des Vans
à 18h30

Voici l'ordre du jour :

1. Création d’un emploi d’adjoint d’animation à temps non complet de 26 heures pour le poste de directrice adjointe au centre de loisirs
2. Modification de la délibération sur les modalités de prise en charge des repas lors des déplacements, en passant du forfait au réel sur présentation de justificatif
3. Adhésion à PAYFIP pour l’encaissement des prestations familles pour le Centre de loisirs intercommunal au 01-01-2025
4. Cession d’un véhicule VOLKSWAGEN TRANSPORTER, n° immatriculation DM-091-QW, à la société SAMA, concessionnaire PEUGEOT, pour 9 880.00€  
5. Admission en non-valeur (Compte 6541) et créances éteintes (Compte 6542) de titres de recettes irrécouvrables
6. Participation aux travaux du parking pour la voie douce sous forme d’un fonds de concours à la commune de Beaulieu
7. Adhésion au Pacte Territorial du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) avec l’Anah
8. Soutien au projet de construction d’un bâtiment pour les restos du cœur avec mise à disposition de la parcelle de terrain
9. DETR – DSIL 2025  

Informations du Président
Questions diverses