Prochain Conseil Communautaire : mercredi 22 novembre à 17h
A noter dans vos agendas : le prochain conseil communautaire se tiendra mercredi 22 novembre à 17h, au siège de la CCPA 1 avenue François Mitterrand 11500 QUILLAN.
Les points suivants y seront notamment soumis au vote et/ou débattus :
- Modifications statutaires Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly (SMBVA)
- Modification statutaire Syndicat Mixte du Train Rouge (SMTPCF)
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Attribution du marché d’assurance des risques statutaires 2024/2025
- Constitution d’un groupement de commandes CCPA/ESPERAZA – Formation des agents territoriaux
- Constitution d’un groupement de commandes CCPA/BELVIS – Formation des agent territoriaux
- Reprise en gestion directe des crèches de Chalabre et de Ste Colombe sur l’Hers
- Subventions 2023 aux associations contribuant à l’Animation de la Vie Sociale du
- Territoire (axe CTG)
- Convention de collecte 2024-2026 entre la CCPA et la CC de la Haute Ariège
- Convention de projet urbain partenarial (PUP) pour le compte de la commune de Comus
