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Vous souhaitez connaître les règles d’urbanisme applicables à votre terrain ?
La commune de Rive-de-Gier met à votre disposition un accès en ligne au "Portail des documents d’urbanisme", pour consulter facilement les informations réglementaires concernant votre parcelle.
📄 Télécharger la fiche de renseignement d’urbanisme
Pour obtenir la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle :
Cliquez sur le lien vers le Portail des documents d’urbanisme
Sélectionnez la commune : Rive-de-Gier
Saisissez l’adresse du bien dans la barre de recherche (en haut à droite)
Cliquez sur la parcelle concernée
Téléchargez la « Fiche de renseignement d’urbanisme (pdf) », qui récapitule les dispositions applicables et mentionne le numéro cadastral
🗂 Accéder aux documents et informations complémentaires
Depuis le menu situé à gauche de l’écran, vous pouvez également :
La commune de Rive-de-Gier met à votre disposition un accès en ligne au "Portail des documents d’urbanisme", pour consulter facilement les informations réglementaires concernant votre parcelle.
📄 Télécharger la fiche de renseignement d’urbanisme
Pour obtenir la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle :
Cliquez sur le lien vers le Portail des documents d’urbanisme
Sélectionnez la commune : Rive-de-Gier
Saisissez l’adresse du bien dans la barre de recherche (en haut à droite)
Cliquez sur la parcelle concernée
Téléchargez la « Fiche de renseignement d’urbanisme (pdf) », qui récapitule les dispositions applicables et mentionne le numéro cadastral
🗂 Accéder aux documents et informations complémentaires
Depuis le menu situé à gauche de l’écran, vous pouvez également :
- Consulter les pièces écrites du document d’urbanisme
- Accéder aux servitudes applicables
- Visualiser les informations cartographiques (risques minier ou d’inondation, périmètre de monument historique, etc.)
- Consulter les règlements d’urbanisme (rubriques « Règlement » et/ou « Annexe »)
