Conseil Municipal - jeudi 20 février
Notre Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire jeudi 20 février à 20h en Mairie.
ORDRE DU JOUR
• Désignation secrétaire de séance
• Approbation PV conseil Municipal du 20 décembre 2024
• Décisions prises dans le cadre de la délégation
• TDE 90 - convention fonds certificat d'économie d'énergie (CEE)
• CDG 90 - convention de formation initiale Sauveteurs Secouristes du Travail (SST)
• Département 90 - plan départemental des itinéraires promenade et de randonnée - convention de passage
• Département 90 - groupement commandes produits de marquage routier
• Poste VTA (volontaire territorial en administration) - modification du poste
• Création poste attache territorial
• CCVS - adhésion a l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs
• Dépôt aux archives départementales
• Chapeloise - subventions prix fleurissement 2024
• Loyers appartements
• Règlement affichage
• ZAC brasserie
• Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
• Désignation secrétaire de séance
• Approbation PV conseil Municipal du 20 décembre 2024
• Décisions prises dans le cadre de la délégation
• TDE 90 - convention fonds certificat d'économie d'énergie (CEE)
• CDG 90 - convention de formation initiale Sauveteurs Secouristes du Travail (SST)
• Département 90 - plan départemental des itinéraires promenade et de randonnée - convention de passage
• Département 90 - groupement commandes produits de marquage routier
• Poste VTA (volontaire territorial en administration) - modification du poste
• Création poste attache territorial
• CCVS - adhésion a l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs
• Dépôt aux archives départementales
• Chapeloise - subventions prix fleurissement 2024
• Loyers appartements
• Règlement affichage
• ZAC brasserie
• Questions diverses.
