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Réunion du Conseil Municipal - Mardi 5 décembre à 19h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 5 décembre 2023 à 19H30 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :
  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Compte rendu délégation du Maire
  4. Autorisation signature convention d’expérimentation du Compte Financier Unique
  5. Fondation Arc en Ciel : convention de délégation de travaux privés
  6. Décision modificative N°3
  7. Subvention Fondation Arc en Ciel
  8. Subvention Voyage Scolaire Collège Colluci : Grèce
  9. Subvention Prévention Routière
  10. Travaux Route Forestière du Fayé
  11. ONF : coupe de bois 2024
  12. Convention captage d’une source et passage d’une conduite d’eau
  13. Renouvellement convention groupement d’achat d’énergie
  14. Tarifs Vente de bois de chauffage 2024
  15. Tarifs affouage 2024
  16. Remboursement frais de déplacement : Congrès des Maires
  17. Plan de sauvegarde
  18. Informations diverses : exposition d’art / Forge Musée
  19. Questions diverses