Prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le jeudi 15 décembre 2022 a partir de 20 heures 00, en mairie, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 novembre 2022.
1. Transfert des compétences eau et assainissement à la CCHV.
2. Contributions 2022 des budgets annexes au budget général.
3. Contribution 2022 au budget Regie Culture Animations.
4. Contribution 2022 au budget Assainissement.
5. Marché d’exploitation des installations thermiques.
6. Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la CCHV.
7. Groupement de commande de sel de déneigement saison 2022/2023.
8. Remboursements aux forêts sectionales.
9. QUESTIONS DIVERSES.
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 novembre 2022.
1. Transfert des compétences eau et assainissement à la CCHV.
2. Contributions 2022 des budgets annexes au budget général.
3. Contribution 2022 au budget Regie Culture Animations.
4. Contribution 2022 au budget Assainissement.
5. Marché d’exploitation des installations thermiques.
6. Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la CCHV.
7. Groupement de commande de sel de déneigement saison 2022/2023.
8. Remboursements aux forêts sectionales.
9. QUESTIONS DIVERSES.
