Compte rendu du conseil municipal - 16/09/26
COMPTE-RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 16 Septembre 2026
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures 00, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
PERSON Damien - BOUDRY Fabrice - PERROTEY Christelle -ROUSSEL-BRAIBANT Denis - DEPARIS Dominique - FERRY Nathalie - MARGUET Patricia – MICLO Mickaël - MOUTH Pascal - QUINANZONI Michèle - JOANNES Mathieu - SIMON Martine.
Excusés :
ANTOINE Martine (pouvoir à Denis ROUSSEL- BRAIBANT) – FLEURENTDIDIER François (pouvoir à Dominique DEPARIS) – CARGEMEL Sylvie (pouvoir à Christelle PERROTEY) – BERTONI Jean-Marc - SALIER Gabrielle (pouvoir à Martine SIMON) - JACQUOT Ludovic ( pouvoir à Fabrice BOUDRY) - CLAUDE Adélaïde (pouvoir à Nathalie FERRY) - MAIULLARI Claire (pouvoir à Patricia MARGUET) - CUNY Annick (pouvoir à Damien PERSON) -VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON).
Absents : //
A été nommée secrétaire de séance : Dominique DEPARIS
POINTS D’INFORMATIONS :
. Les dates de l’élection présidentielle sont annoncées : L’élection du Président de la République se déroulera les dimanches 18 avril et 2 mai 2027.
. La liste des candidats au scrutin des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 a été fixée par arrêté préfectoral en date du 11 septembre dernier.
Elle est arrêtée comme suit :
- M. Daniel GREMILLET (remplaçante : Mme Emillie SIVADON)
- M. Pierre FRANCOIS (remplaçante : Nadia PANDEV)
- Mme Sandra BLAISE (remplaçant : M. Adrien BERNARD)
- M. Jean HINGRAY (remplaçante : Mme Jenny WILLEMIN)
- Mme Roxane BAPTISTE (remplaçant : M. Christian GREGOIRE)
- Mme Julie XICOLA (remplaçant : M. Cédric PREVOT)
- M. Claude NEDELEC (remplaçante : Mme Dominique HUMBERT)
. Une convention avait été signée avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) de St-Dié-des-Vosges pour la mise en place d’un escape game à FRAIZE à la Maison pour Tous, en août dernier.
Cette animation a connu un tel succès (58 participations).
. Un bilan des animations proposées sur notre commune cet été a été réalisé par l’OTI.
- 1052 Visiteurs pour l’exposition, dont 286 personnes venues spécifiquement pour la découvrir.
- 19 Personnes ont suivi la visite guidée et une demande d’un groupe d’une vingtaine de personnes vient d’être enregistrée.
- 29 entrées ont été vendues pour la Classe Musée (17 adultes et 12 enfants). Il reste 2 dates pendant les vacances de la Toussaint.
. Le rendement IDM du réseau d’eau potable de la commune de FRAIZE présenté par la SAUR fait apparaître une progression de 14.48 % entre 2024 et 2025, avec un passage de 74.89% à 89.37% ce qui traduit une bonne performance de notre réseau d’eau.
. Quentin MALTRUD, chargé de mission OPAH-RU, a pris ses fonctions au 1er septembre dernier sur le poste d’animateur, en remplacement de Jules FREYERMUTH.
. L’Etablissement Français du Sang nous a envoyé un courrier de remerciements pour la contribution de la commune à la collecte du 3 juillet dernier au cours de laquelle 38 personnes sont venues donner leur sang.
. Le feu d’artifice a été tiré samedi soir dernier sur le stade, après une jolie prestation des Miss Dancer et des Majorettes « les Pervenches ». Cette soirée, couplée à la fête foraine, a rencontré un vif succès auprès du public.
. Les inscriptions pour le repas des aînés organisé par le CCAS, le 30 septembre prochain, sont closes : complet.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2026 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 1er juillet 2026, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité).
2. Remboursement de frais de transports scolaires année scolaire 2026-2027 (2ème tranche) :
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires (94 €/enfant) à 34 familles qui en ont fait la demande, soit 3 196.00 €uros.
(Vote à l’unanimité).
3. Avis sur demande d’adhésions au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’adhésion de six nouvelles collectivités au sein du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
(Vote à l’unanimité).
4. Modification du règlement interne pour le soutien au ravalement de façades :
Le conseil municipal décide de modifier le règlement interne de soutien aux ravalements de façades applicable sur l’ensemble du territoire de la commune de FRAIZE.
(Vote à l’unanimité)
5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal :
➔ Retirée
6. Requalification du stade de foot et des abords : mission de maîtrise d’œuvre :
Le conseil municipal décide de confier la mission de maîtrise d’œuvre de la requalification du stade de foot et des abords au Bureau d’Etudes CHANEAC SPORT pour un montant de 18 960.00 € HT, soit 22 752.00 € TTC (prix global forfaitaire).
(Vote à l’unanimité).
7. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) :
Le conseil municipal décide d’instaurer, à compter du 1er Janvier 2027, la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) sur le territoire de la commune de FRAIZE. Cette taxe est déjà instaurée sur la commune depuis plusieurs années. Elle change simplement de dénomination au 1er janvier et, nous devons donc procéder à un nouveau vote de la délibération.
(Vote à l’unanimité)
8. Révision des tarifs de location des terrains communaux :
Le conseil municipal fixe le montant des redevances – échéances 2026 - pour la location de terrains communaux en fonction de l’indice National des fermages.
(Vote à l’unanimité -. Monsieur Mathieu JOANNES n’a pas pris part au vote).
9. Questions diverses : //
Fin de la séance à 20:50.
Séance du mercredi 16 Septembre 2026
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures 00, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
PERSON Damien - BOUDRY Fabrice - PERROTEY Christelle -ROUSSEL-BRAIBANT Denis - DEPARIS Dominique - FERRY Nathalie - MARGUET Patricia – MICLO Mickaël - MOUTH Pascal - QUINANZONI Michèle - JOANNES Mathieu - SIMON Martine.
Excusés :
ANTOINE Martine (pouvoir à Denis ROUSSEL- BRAIBANT) – FLEURENTDIDIER François (pouvoir à Dominique DEPARIS) – CARGEMEL Sylvie (pouvoir à Christelle PERROTEY) – BERTONI Jean-Marc - SALIER Gabrielle (pouvoir à Martine SIMON) - JACQUOT Ludovic ( pouvoir à Fabrice BOUDRY) - CLAUDE Adélaïde (pouvoir à Nathalie FERRY) - MAIULLARI Claire (pouvoir à Patricia MARGUET) - CUNY Annick (pouvoir à Damien PERSON) -VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON).
Absents : //
A été nommée secrétaire de séance : Dominique DEPARIS
POINTS D’INFORMATIONS :
. Les dates de l’élection présidentielle sont annoncées : L’élection du Président de la République se déroulera les dimanches 18 avril et 2 mai 2027.
. La liste des candidats au scrutin des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 a été fixée par arrêté préfectoral en date du 11 septembre dernier.
Elle est arrêtée comme suit :
- M. Daniel GREMILLET (remplaçante : Mme Emillie SIVADON)
- M. Pierre FRANCOIS (remplaçante : Nadia PANDEV)
- Mme Sandra BLAISE (remplaçant : M. Adrien BERNARD)
- M. Jean HINGRAY (remplaçante : Mme Jenny WILLEMIN)
- Mme Roxane BAPTISTE (remplaçant : M. Christian GREGOIRE)
- Mme Julie XICOLA (remplaçant : M. Cédric PREVOT)
- M. Claude NEDELEC (remplaçante : Mme Dominique HUMBERT)
. Une convention avait été signée avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) de St-Dié-des-Vosges pour la mise en place d’un escape game à FRAIZE à la Maison pour Tous, en août dernier.
Cette animation a connu un tel succès (58 participations).
. Un bilan des animations proposées sur notre commune cet été a été réalisé par l’OTI.
- 1052 Visiteurs pour l’exposition, dont 286 personnes venues spécifiquement pour la découvrir.
- 19 Personnes ont suivi la visite guidée et une demande d’un groupe d’une vingtaine de personnes vient d’être enregistrée.
- 29 entrées ont été vendues pour la Classe Musée (17 adultes et 12 enfants). Il reste 2 dates pendant les vacances de la Toussaint.
. Le rendement IDM du réseau d’eau potable de la commune de FRAIZE présenté par la SAUR fait apparaître une progression de 14.48 % entre 2024 et 2025, avec un passage de 74.89% à 89.37% ce qui traduit une bonne performance de notre réseau d’eau.
. Quentin MALTRUD, chargé de mission OPAH-RU, a pris ses fonctions au 1er septembre dernier sur le poste d’animateur, en remplacement de Jules FREYERMUTH.
. L’Etablissement Français du Sang nous a envoyé un courrier de remerciements pour la contribution de la commune à la collecte du 3 juillet dernier au cours de laquelle 38 personnes sont venues donner leur sang.
. Le feu d’artifice a été tiré samedi soir dernier sur le stade, après une jolie prestation des Miss Dancer et des Majorettes « les Pervenches ». Cette soirée, couplée à la fête foraine, a rencontré un vif succès auprès du public.
. Les inscriptions pour le repas des aînés organisé par le CCAS, le 30 septembre prochain, sont closes : complet.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2026 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 1er juillet 2026, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité).
2. Remboursement de frais de transports scolaires année scolaire 2026-2027 (2ème tranche) :
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires (94 €/enfant) à 34 familles qui en ont fait la demande, soit 3 196.00 €uros.
(Vote à l’unanimité).
3. Avis sur demande d’adhésions au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’adhésion de six nouvelles collectivités au sein du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.
(Vote à l’unanimité).
4. Modification du règlement interne pour le soutien au ravalement de façades :
Le conseil municipal décide de modifier le règlement interne de soutien aux ravalements de façades applicable sur l’ensemble du territoire de la commune de FRAIZE.
(Vote à l’unanimité)
5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal :
➔ Retirée
6. Requalification du stade de foot et des abords : mission de maîtrise d’œuvre :
Le conseil municipal décide de confier la mission de maîtrise d’œuvre de la requalification du stade de foot et des abords au Bureau d’Etudes CHANEAC SPORT pour un montant de 18 960.00 € HT, soit 22 752.00 € TTC (prix global forfaitaire).
(Vote à l’unanimité).
7. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) :
Le conseil municipal décide d’instaurer, à compter du 1er Janvier 2027, la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) sur le territoire de la commune de FRAIZE. Cette taxe est déjà instaurée sur la commune depuis plusieurs années. Elle change simplement de dénomination au 1er janvier et, nous devons donc procéder à un nouveau vote de la délibération.
(Vote à l’unanimité)
8. Révision des tarifs de location des terrains communaux :
Le conseil municipal fixe le montant des redevances – échéances 2026 - pour la location de terrains communaux en fonction de l’indice National des fermages.
(Vote à l’unanimité -. Monsieur Mathieu JOANNES n’a pas pris part au vote).
9. Questions diverses : //
Fin de la séance à 20:50.
