❗Conseil Municipal : Mercredi 15 avril 2026

Le Conseil Municipal se tiendra le mercredi 15 avril 2026 à 20h30 en salle du Conseil et est ouvert au public.

➡️ Ordre du jour :

I. INFORMATIONS :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Délégations données aux adjoints et conseillers municipaux délégués

3.Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux en 2025

II DÉLIBÉRATIONS:
2026-014 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026
2026-015 : Bilan des cessions et des acquisitions 2025
2026-016: Indemnités de fonction des élus
2026-017 : Adoption du Reglement Budgétaire et Financier
2026-018 : Adoption du Compte Financier Unique de 2025
2026-019 : Affectation du résultat 2025
2026-020 : Droit à la formation des élus
2026-021 : Frais de représentation pour le Maire
2026-022 : Vote des taux d'imposition 2026
2026-023 : Participation de la commune à la carte Imagine R année scolaire 2026-2027
2026-024 : Budget primitif 2026
2026-025 : Subventions aux associations pour l'année 2026
2026-026 : Composition du Comité Social Territorial et modalités relatives au paritarisme et au recueil des votes à compter de 2027
2026-027 : Création des commissions municipales permanentes
2026-028: Constitution des commissions municipales permanentes
2026-029 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2026-030 à 2026-042 : Elections et/ou désignations des représentants au sein des différentes instances/syndicats/commissions

III.QUESTIONS DIVERSES