Conseil Municipal
Mardi 20 décembre 2022 à 20h45 – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Le quorum requis est la moitié des membres du conseil municipal, soit 10 présents.
Chaque conseiller ne peut être porteur que d’un seul pouvoir.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2022
- Décision Modificatif n° 1
- Ouverture anticipée des crédits en investissement avant le vote du budget 2023
- Rémunération des agents recenseurs
- Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
- modification des commissions
- Points d’information
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- Décisions du Maire
- …
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- Questions diverses (20 min).
Le quorum requis est la moitié des membres du conseil municipal, soit 10 présents.
Chaque conseiller ne peut être porteur que d’un seul pouvoir.
