Enquête publique révision de la charte du PNR des Bauges
Afin de permettre à tous les citoyens de prendre connaissance du nouveau projet de Charte et d’exprimer des remarques et avis, une enquête publique est ouverte du 18 septembre au 18 octobre 2023 sur le territoire des 83 communes du périmètre d’étude du Parc.
Cette enquête porte sur la révision de la Charte pour la période 2023-2038 dans le cadre du renouvellement de son classement.
L’élaboration de ce projet de Charte a fait l’objet de plusieurs mois de travail et de réunions d’échange avec les acteurs du territoire (élus, professionnels, associations, habitants, etc.). Les 70 temps de concertation ont permis d’élaborer le projet de Charte avec la proposition de 23 mesures pour répondre aux enjeux et attentes du territoire.
Les citoyens sont invités à s’exprimer sur ce registre dématérialisé, disponible pendant toute la durée de l’enquête publique, y compris après avoir rencontré les commissaires enquêteurs et ce afin de faciliter le traitement des contributions.
Des registres papier sont également disponibles, ainsi que l’ensemble des documents du dossier, au format papier, dans les 12 lieux de permanence où les commissaires enquêteurs seront présents pour recevoir le public.
À l’issue des consultations prévues par le Code de l’environnement, le projet révisé de Charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges, sera soumis à l’approbation des communes et intercommunalités puis adopté par décret. Il portera alors renouvellement du classement pour une durée de quinze ans.
Participez à l'enquête publique sur ce registre du 18/09/2023 00:00 au 18/10/2023 23:59.
Cette enquête porte sur la révision de la Charte pour la période 2023-2038 dans le cadre du renouvellement de son classement.
L’élaboration de ce projet de Charte a fait l’objet de plusieurs mois de travail et de réunions d’échange avec les acteurs du territoire (élus, professionnels, associations, habitants, etc.). Les 70 temps de concertation ont permis d’élaborer le projet de Charte avec la proposition de 23 mesures pour répondre aux enjeux et attentes du territoire.
Les citoyens sont invités à s’exprimer sur ce registre dématérialisé, disponible pendant toute la durée de l’enquête publique, y compris après avoir rencontré les commissaires enquêteurs et ce afin de faciliter le traitement des contributions.
Des registres papier sont également disponibles, ainsi que l’ensemble des documents du dossier, au format papier, dans les 12 lieux de permanence où les commissaires enquêteurs seront présents pour recevoir le public.
À l’issue des consultations prévues par le Code de l’environnement, le projet révisé de Charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges, sera soumis à l’approbation des communes et intercommunalités puis adopté par décret. Il portera alors renouvellement du classement pour une durée de quinze ans.
Participez à l'enquête publique sur ce registre du 18/09/2023 00:00 au 18/10/2023 23:59.
