Réunion Publique du Conseil Municipal
Le conseil municipal de La Chapelle-Saint-Aubin se réunira publiquement lundi 14 avril prochain, à 18 heures 45, à la mairie, salle du conseil municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025 ;
2°) Compte de gestion 2024 du comptable public ;
3°) Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières ;
4°) Bilan annuel 2024 des actions de formation des élus ;
5°) Etat annuel 2024 des indemnités de toutes natures versées aux élus ;
6°) Compte administratif 2024 ;
7°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 ;
8°) Taux d’imposition 2025 ;
9°) Budget primitif 2025 ;
10°) Subvention au C.C.A.S. ;
11°) Remboursement par Le Mans Métropole de dégrèvements de T.A.S.C.O.M. sur les années antérieures à 2023 ;
12°) Résidence seniors : cession de terrain à la société YesWimmo ;
13°) Z.A.C. sud du bourg : cession de terrain à la société Cénovia ;
14°) Accueil municipal de loisirs été 2025 : période d’ouverture, recrutement et rémunération de l’équipe d’animation, tarification ;
15°) Séjours avec hébergement été 2025 : convention de prestations de services avec l’association Notre-Dame de Perseigne et tarification ;
16°) Aménagement et végétalisation de la cour de la ferme Saint-Christophe : programme et coût des travaux ;
17°) Convention commune – Association Sportive de La Chapelle-Saint-Aubin relative à la mise à disposition d’un véhicule type « minibus » ;
18°) Désordre provoqué par les services de la collectivité sur une propriété privée : prise en charge des travaux de réparation ;
19°) Actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;
20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.
L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025 ;
2°) Compte de gestion 2024 du comptable public ;
3°) Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières ;
4°) Bilan annuel 2024 des actions de formation des élus ;
5°) Etat annuel 2024 des indemnités de toutes natures versées aux élus ;
6°) Compte administratif 2024 ;
7°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 ;
8°) Taux d’imposition 2025 ;
9°) Budget primitif 2025 ;
10°) Subvention au C.C.A.S. ;
11°) Remboursement par Le Mans Métropole de dégrèvements de T.A.S.C.O.M. sur les années antérieures à 2023 ;
12°) Résidence seniors : cession de terrain à la société YesWimmo ;
13°) Z.A.C. sud du bourg : cession de terrain à la société Cénovia ;
14°) Accueil municipal de loisirs été 2025 : période d’ouverture, recrutement et rémunération de l’équipe d’animation, tarification ;
15°) Séjours avec hébergement été 2025 : convention de prestations de services avec l’association Notre-Dame de Perseigne et tarification ;
16°) Aménagement et végétalisation de la cour de la ferme Saint-Christophe : programme et coût des travaux ;
17°) Convention commune – Association Sportive de La Chapelle-Saint-Aubin relative à la mise à disposition d’un véhicule type « minibus » ;
18°) Désordre provoqué par les services de la collectivité sur une propriété privée : prise en charge des travaux de réparation ;
19°) Actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;
20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.
