Conseil municipal du mercredi 8 juillet 2026

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu
Le mercredi 8 juillet 2026 à 20h30
à la Salle L. Chapuis
 
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Arrêt du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au sein de l’Agence Technique Départementale 71
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Règlement intérieur du restaurant scolaire
- Mission d’intervention pour le traitement et le classement des archives de la commune
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Saône-et-Loire pour la mission de traitement et de classement des archives de la commune
- Tarifs garderie
- Partenariat projet volontariat rural
- Contrat pour la fourniture de repas au restaurant scolaire
- Subvention exceptionnelle à l’AREP
- Tableau des effectifs
- Informations diverses
- Questions diverses