Conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023

Le prochain conseil municipal aura lieu

Le mercredi 13 décembre 2023 à 20h30
à la Salle L. Chapuis


L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
- Décision modificative n°2 Budget principal de la commune
- Décision modificative n°1 Budget annexe maison de santé
- Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er janvier 2024
- Tarifs funéraires 2024
- Ouverture anticipée des crédits d’investissements 2024
- Avenant n°2 à la convention ALSH Intercommunal
- Règlement intérieur ALS Intercommunal
- Souscription des contrats d’assurances
- Subvention exceptionnelle à l’amical laïque
- Convention avec la CUCM dans le cadre du fonds de concours pour l’entretien des chemins ruraux
- Informations diverses
- Questions diverses