Conseil municipal

Salle du Conseil

Ordre du jour:

•  Approbation du compte rendu de la séance précédente
•  Délibérations:

1. Délibération portant approbation du règlement intérieur de la crèche municipale « Les Petits Galibots »
2. Délibération portant approbation de la convention avec la commune de Sourcieux-les-Mines sur la crèche municipale « Les Petits Galibots »
3. Délibération portant approbation de la subvention de fonds de concours de la Communauté de communes d u Pays de l'Arbresle pour la rénovation thermique d e l'école maternelle
4. Délibération portant revalorisation du montant versé au titre de la distribution du bulletin municipal par les associations
5. Acquisition de la parcelle AC 1360 à l'euro symbolique au bénéfice de la commune
6. Délibération portant fixation des droits de place pour le marché hebdomadaire

• Questions e t informations diverses

1. Point d'information sur le recensement d e la population
2. Retours et prise de position à la suite des échanges avec ENEDIS sur la question d'une navette communale