Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 juin 2020 à 20h dans la Salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour:

► Approbation du compte rendu de la précédente séance du conseil municipal.
► Délibérations portant sur le budget primitif de la commune et ses annexes:
- Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune sur l'exercice 2019.
- Approbation du compte de gestion du budget annexe « pôle santé » sur l'exercice 2019.
- Approbation du compte de gestion du budget du CCAS sur l'exercice 2019.
- Approbation du compte administratif du budget principal de la commune sur l'exercice 2019.
- Approbation du compte administratif du budget annexe« pôle santé » sur l'exercice 2019.
- Approbation du compte administratif du budget du CCAS sur l'exercice 2019.
- Affectation du résultat 2019 sur le budget principal et ses annexes.
- Adoption du taux des taxes locales.
- Acceptation de l'emprunt pour l'achat du terrain centre village.
- Finalisation du rachat du permis du pôle de santé à la SEMCODA.
- Adoption du Budget primitif pour le budget principal
- Adoption du budget primitif pour le budget annexe CCAS
- Adoption du budget primitif pôle de santé
- Délibération sur le reversement de la taxe d'aménagement des ZAE vers la CCPA
► Acceptation des modalités de financement de l'EAJE par Soucieux les Mines
► Adoption des nouveaux règlements intérieurs de l'EAJE et des Ecoles
Questions diverses