Conseil municipal jeudi 26 septembre à 19h
📢 📅 Le Conseil Municipal se réunira jeudi 26 septembre à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Personnel communal. Emplois permanents – modification des temps de travail
3. Personnel communal. Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du Centre de Gestion de la Moselle
4. Saulnois Country Dancers. Démarrage. Subvention exceptionnelle
5. Diagnostic permanent du système d’assainissement de Dieuze – Agence de l’eau Rhin-Meuse – aide financière
6. Budget funérarium - décision modificative.
7. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2023
8. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2023
9. Animation d’été pour les enfants et adolescents. Participation de la commune 2024
10. Bail commercial – location local « La Salicorne » au Docteur DRIAD
11. Parking bus et ateliers Jacky. Bail commercial
12. Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne ». Maîtrise d’œuvre remplacement du mandataire du groupement
13. Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne » - Avenant n° 3. Prolongation délai de la convention de travaux signée avec l’établissement public foncier du Grand Est
14. Bâtiment administratif dit « La Recette » - assistance à maîtrise d’ouvrage – demande de subventions
15. Bâtiment administratif dit « La Recette ». Travaux d’urgence et de reconversion de la maison du directeur et du bâtiment d’administration – demande de subventions
16. Nouveau zonage ZRR – FRR - Taxe foncière sur les propriétés bâties
Divers.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Personnel communal. Emplois permanents – modification des temps de travail
3. Personnel communal. Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du Centre de Gestion de la Moselle
4. Saulnois Country Dancers. Démarrage. Subvention exceptionnelle
5. Diagnostic permanent du système d’assainissement de Dieuze – Agence de l’eau Rhin-Meuse – aide financière
6. Budget funérarium - décision modificative.
7. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2023
8. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2023
9. Animation d’été pour les enfants et adolescents. Participation de la commune 2024
10. Bail commercial – location local « La Salicorne » au Docteur DRIAD
11. Parking bus et ateliers Jacky. Bail commercial
12. Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne ». Maîtrise d’œuvre remplacement du mandataire du groupement
13. Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne » - Avenant n° 3. Prolongation délai de la convention de travaux signée avec l’établissement public foncier du Grand Est
14. Bâtiment administratif dit « La Recette » - assistance à maîtrise d’ouvrage – demande de subventions
15. Bâtiment administratif dit « La Recette ». Travaux d’urgence et de reconversion de la maison du directeur et du bâtiment d’administration – demande de subventions
16. Nouveau zonage ZRR – FRR - Taxe foncière sur les propriétés bâties
Divers.
