Conseil municipal jeudi 7 décembre à 19h
📢 📅 Le Conseil Municipal se réunira jeudi 7 décembre à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2023.
Communication du rapport d’activité 2022.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Funérarium. Régie municipale dotée de la seule autonomie financière. Nomination d’un directeur
3. Lancement de concertation zone d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAENR)
4. Organisation de la viabilité hivernale de la commune de Dieuze – complément
5. Renouvellement du bail de location de la chasse communale période 2024/2033 et consistance du lot
6. Cession centre de secours au SDIS
7. Demande de subvention association des Salines Royales – marché de Noël
8. Demande de subvention de fonctionnement Association des Salines Royales
9. Demande de subvention ACAD
10. Budgets 2023. Ouverture de crédit 2024
11. Budget assainissement – affectation du résultat 2022
12. Budgets Ville – assainissement – eau – eaux industrielles 2023. Décisions modificatives
13. Diagnostic système d’alimentation en eau potable – Agence de l’Eau – Aide financière
14. Rénovation gymnase municipal – subventions DETR/DSIL – Collectivités
15. Réhabilitation ancienne gendarmerie – subventions de l’Etat
16. Redevance d’occupation du domaine public : réseau fibre optique
Divers.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2023.
Communication du rapport d’activité 2022.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Funérarium. Régie municipale dotée de la seule autonomie financière. Nomination d’un directeur
3. Lancement de concertation zone d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAENR)
4. Organisation de la viabilité hivernale de la commune de Dieuze – complément
5. Renouvellement du bail de location de la chasse communale période 2024/2033 et consistance du lot
6. Cession centre de secours au SDIS
7. Demande de subvention association des Salines Royales – marché de Noël
8. Demande de subvention de fonctionnement Association des Salines Royales
9. Demande de subvention ACAD
10. Budgets 2023. Ouverture de crédit 2024
11. Budget assainissement – affectation du résultat 2022
12. Budgets Ville – assainissement – eau – eaux industrielles 2023. Décisions modificatives
13. Diagnostic système d’alimentation en eau potable – Agence de l’Eau – Aide financière
14. Rénovation gymnase municipal – subventions DETR/DSIL – Collectivités
15. Réhabilitation ancienne gendarmerie – subventions de l’Etat
16. Redevance d’occupation du domaine public : réseau fibre optique
Divers.
