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Prochain conseil municipal ~ mercredi 16 mars

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2022 À 20H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2022
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
  1. GOUVERNANCE
    1. Installation d'un conseiller municipal
    2. Modification et Désignation des membres dans différentes commissions municipales
  2. ENVIORNNEMENT
    1. Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’entreprise MJ VALORISATION pour le rejet de ses effluents dans le réseau d’assainissement de la commune et le Syndicat des Eaux Loire et Lignon
    2. Avis sur la demande d’enregistrement en vue de la création d’un bâtiment d’élevage porcin, au lieu-dit « Paulin » sur le territoire de la commune de Monistrol-sur-Loire
  3. FINANCES
    1. Approbation des comptes de gestion 2021 dressés par le receveur
      1. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget principal
      2. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget eau
      3. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget assainissement
      4. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget maison médicale
      5. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget transport scolaire
      6. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget cimetière
      7. Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur – budget gendarmerie
    2. Approbation des comptes administratifs 2021
      1. Approbation du compte administratif 2021 – budget principal
      2. Approbation du compte administratif 2021 – budget eau
      3. Approbation du compte administratif 2021 – budget assainissement
      4. Approbation du compte administratif 2021 – budget maison médicale
      5. Approbation du compte administratif 2021 – budget transport scolaire
      6. Approbation du compte administratif 2021 – budget cimetière
      7. Approbation du compte administratif 2021 – budget gendarmerie
    3. Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2022
    4. Subvention 2022 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n° 10 à la convention d’objectifs
    5. Créances éteintes budget eau et assainissement
    6. Attribution d'une aide exceptionnelle d'urgence à caractère humanitaire à l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Haute-Loire à destination de l’Ukraine (UDSP-43-Ukraine)
  4. RESSOURCES HUMAINES
    1. Convention de mise à disposition de personnel entre le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) de la Jeune Loire et la commune de Sainte-Sigolène
    2. Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire (CDG43)
    3. Création d’un emploi permanent à temps non complet
  5. DOMAINE ET PATRIMOINE : Classement dans le domaine public communal d’une parcelle sise route de la Ponchardière cadastrée AN n° 893
  6. QUESTIONS DIVERSES
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