Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
NOTE DE SYNTHÈSE
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Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. ENVIRONNEMENT : Avis du conseil municipal dans le cadre de la demande d’autorisation déposée par la société AEP GROUP en vue de l’autorisation d’augmenter son activité de fabrication et d’impression de films plastiques au lieu-dit ZI Campine, sur le territoire de la commune de SAINT-PAL-DE-MONS
2. SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
2.1. Rapport annuel d’exploitation du Syndicat Mixte de Production et d’Adduction d’Eau (SYMPAE) pour l’année 2022 – Information du Conseil Municipal
2.2. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement – Information du Conseil Municipal
3. SOLIDARITÉS TERRITORIALES : Mise à disposition d’un local municipal à l’association Actiom portant le dispositif Ma commune Ma santé pour l’organisation d’une permanence mensuelle au bénéfice des administrés
4. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS :
4.1. Décisions modificatives
4.1.1. Décision modificative n°1 – Budget principal
4.1.2. Décision modificative n°1 – Budget eau
4.1.3. Décision modificative n°1 – Budget assainissement
4.2. Demande de fonds de concours « Aide au petit patrimoine » auprès de la communauté de communes Marches du Velay Rochebaron, pour les travaux de sécurisation de l’église
4.3. Travaux en régie – fixation du prix de l’heure de main d’œuvre
4.4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
4.5. Fixation des tarifs du coût des copies pour la communication des documents administratifs
4.6. Saison culturelle - Mise en place d’une billetterie en ligne – Convention de commercialisation de billetterie avec la société Trustweb
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1. Modifications du tableau des emplois et des effectifs : Suppressions de postes
5.2. Modifications du tableau des emplois et des effectifs : création de deux emplois d’agent de maîtrise
5.3. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI – CAE) - Parcours emploi Compétence (PEC)
6. QUESTIONS DIVERSES
