REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
I. FINANCES
1.1. Demande de subvention DRAC pour la restauration du cadastre Napoléonien
1.2. Convention de prestation de service avec la CCPM
II. FONCIER
2.1. Acquisition de délaissés de voirie au Suc de Lautat
2.2. Prescriptions complémentaires pour l’élaboration du PLU
2.3. Plan Local d’Urbanisme : Débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (Document joint avec la convocation)
2.4. Instauration d’un sursis à statuer pour les demandes d’autorisation d’urbanisme ne respectant pas les orientations du PADD
III. ASSAINISSEMENT
3.1. Régularisation du rôle d’assainissement du 2e trimestre 2020
3.2. Décision Modificative n°1
IV. DIVERS
4.1. Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4.2. Syndicat des Eaux de la Semène : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable – exercice 2020
ORDRE DU JOUR :
I. FINANCES
1.1. Demande de subvention DRAC pour la restauration du cadastre Napoléonien
1.2. Convention de prestation de service avec la CCPM
II. FONCIER
2.1. Acquisition de délaissés de voirie au Suc de Lautat
2.2. Prescriptions complémentaires pour l’élaboration du PLU
2.3. Plan Local d’Urbanisme : Débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (Document joint avec la convocation)
2.4. Instauration d’un sursis à statuer pour les demandes d’autorisation d’urbanisme ne respectant pas les orientations du PADD
III. ASSAINISSEMENT
3.1. Régularisation du rôle d’assainissement du 2e trimestre 2020
3.2. Décision Modificative n°1
IV. DIVERS
4.1. Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4.2. Syndicat des Eaux de la Semène : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable – exercice 2020
