COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 MARS 2022
Etaient présents : Mesdames CHAMPAGNAC Muriel, CHEVALIER Odile, DELABRE Séverine, FOURNIER Isabelle, MARAND Irène et Messieurs COIFFIER Florent, DELAIGUE Eric, DELFORGE Martial, DUPONT Alain, GRANGETTE Alain et VASSEL Jean-Philippe.
Mme GALLIEN Claire et Mr VASSELON Sylvain ayant respectivement donné procuration à Mme CHAMPAGNAC Muriel et Mr DELAIGUE Eric.
Etait excusé : Mr BOURG Didier.
Mme CHAMPAGNAC Muriel a été élue secrétaire.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des membres présents.
Compte administratif lotissement :
Les dépenses de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 315 036.52 €.
Les recettes de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 207 955.86 €.
Le résultat 2021 (déficit) de la section de fonctionnement s’élève à – 107 080.66 €.
Les dépenses d’investissement pour 2021 s’élèvent à 227 031.65 €.
Les recettes d’investissement pour 2021 s’élèvent à 243 935.94 €.
Le résultat 2021 (excédent) de la section d’investissement s’élève à 16 904.29 €.
Il n’y a pas de restes à réaliser.
Le résultat de clôture (déficit) pour 2021 est de – 90 176.37 €.
Compte administratif Commune :
Les dépenses de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 330 265.36 €.
Les recettes de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 448 914.65 €.
Le résultat 2021 (excédent) de la section de fonctionnement s’élève à 118 649.29 €.
Les dépenses d’investissement pour 2021 s’élèvent à 173 365.12 €.
Les recettes d’investissement pour 2021 s’élèvent à 216 530.86 €.
Le résultat 2021 (recettes) de la section d’investissement s’élève à (hors restes à réaliser) 43 165.74 €.
Les restes à réaliser en dépenses s’élèvent à 124 531 €
Les restes à réaliser en recettes s’élèvent à 10 649 €
Le résultat de clôture (excédent) pour 2021 est de 161 815.03 €.
Il est indiqué que ce compte-rendu est succinct et que les séances complètes des conseils municipaux sont affichées en Mairie et que le registre des délibérations est accessible en Mairie également, aux heures habituelles d’ouverture du secrétariat.
Mme GALLIEN Claire et Mr VASSELON Sylvain ayant respectivement donné procuration à Mme CHAMPAGNAC Muriel et Mr DELAIGUE Eric.
Etait excusé : Mr BOURG Didier.
Mme CHAMPAGNAC Muriel a été élue secrétaire.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des membres présents.
- Les comptes de gestions 2021 Lotissement et Commune dressés par le Percepteur sont approuvés.
- Monsieur DELFORGE prend la présidence et le conseil municipal approuve les comptes administratifs 2021 Lotissement et Commune après que Mr le Maire se soit retiré.
Compte administratif lotissement :
Les dépenses de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 315 036.52 €.
Les recettes de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 207 955.86 €.
Le résultat 2021 (déficit) de la section de fonctionnement s’élève à – 107 080.66 €.
Les dépenses d’investissement pour 2021 s’élèvent à 227 031.65 €.
Les recettes d’investissement pour 2021 s’élèvent à 243 935.94 €.
Le résultat 2021 (excédent) de la section d’investissement s’élève à 16 904.29 €.
Il n’y a pas de restes à réaliser.
Le résultat de clôture (déficit) pour 2021 est de – 90 176.37 €.
Compte administratif Commune :
Les dépenses de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 330 265.36 €.
Les recettes de fonctionnement pour 2021 s’élèvent à 448 914.65 €.
Le résultat 2021 (excédent) de la section de fonctionnement s’élève à 118 649.29 €.
Les dépenses d’investissement pour 2021 s’élèvent à 173 365.12 €.
Les recettes d’investissement pour 2021 s’élèvent à 216 530.86 €.
Le résultat 2021 (recettes) de la section d’investissement s’élève à (hors restes à réaliser) 43 165.74 €.
Les restes à réaliser en dépenses s’élèvent à 124 531 €
Les restes à réaliser en recettes s’élèvent à 10 649 €
Le résultat de clôture (excédent) pour 2021 est de 161 815.03 €.
- Les comptes administratifs ayant été votés, le Maire reprend la présidence de la séance. Le conseil affecte ensuite l’excédent de fonctionnement 2021 commune au compte 1068 en recettes d’investissement pour 118 649.29 € sur le Budget Primitif 2022 Commune.
- Une admission en non-valeur d’un montant de 1.47€ est actée.
- La Convention d’adhésion aux missions « assistance progiciels » et « dématérialisation des procédures » avec le Centre de Gestion 43 est acceptée jusqu’à fin 2026.
- Le conseil autorise Mr le Maire à mandater les deux premiers trimestre de la convention OGEC (200€ par enfant et par trimestre) dans l’attente du vote des subventions.
- Il est décidé l’acquisition de la parcelle AS31 ainsi qu’une partie des parcelles AS30 et 29 à l’euro symbolique dans le cadre de l’aménagement du Bourg et notamment afin d’améliorer l’accessibilité à certains lieux comme l’église, l’école par la création de parkings.
Il est indiqué que ce compte-rendu est succinct et que les séances complètes des conseils municipaux sont affichées en Mairie et que le registre des délibérations est accessible en Mairie également, aux heures habituelles d’ouverture du secrétariat.
