Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 19 JUIN 2025,
À 19H00,
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Tirage au sort d’un jury d’assise complémentaire pour 2026 (retour du tribunal pour personne sous curatelle)
4 - Affaires financières
* Budget « énergies renouvelables » :
Avance de trésorerie du budget général au budget « énergies renouvelables »
* Décision modificative n°1 – budget général : consignation des indemnités dans le cadre des expropriations – parc du Sambalou
* Espace de loisirs à MALMONT :
- Modification du plan de financement - Demande de subvention Région Auvergne–Rhône-Alpes (délibération n°24-02-27 du 29/02/2024)
- Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes : vidéoprotection
5 - Communauté de Communes Loire Semène
* Détermination du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCLS
* Convention de coopération : aménagement des berges du SAMBALOU II, avec la Communauté de Communes Loire Semène
* Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes Loire Semène – Local Sodemetex (projet caserne gendarmerie)
* Rapport d’activités de la Communauté de Communes Loire Semène, pour l’année 2024.
6 - Ressources humaines
* Création d’un poste d’adjoint technique
7 - Divers
* Ramassage scolaire - Evolution des tarifs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes : gratuité pour les enfants scolarisés en écoles maternelle et élémentaire à partir de septembre 2025
* Redevance d’occupation du domaine public
8 - Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 - Questions diverses
JEUDI 19 JUIN 2025,
À 19H00,
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Tirage au sort d’un jury d’assise complémentaire pour 2026 (retour du tribunal pour personne sous curatelle)
4 - Affaires financières
* Budget « énergies renouvelables » :
Avance de trésorerie du budget général au budget « énergies renouvelables »
* Décision modificative n°1 – budget général : consignation des indemnités dans le cadre des expropriations – parc du Sambalou
* Espace de loisirs à MALMONT :
- Modification du plan de financement - Demande de subvention Région Auvergne–Rhône-Alpes (délibération n°24-02-27 du 29/02/2024)
- Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes : vidéoprotection
5 - Communauté de Communes Loire Semène
* Détermination du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCLS
* Convention de coopération : aménagement des berges du SAMBALOU II, avec la Communauté de Communes Loire Semène
* Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes Loire Semène – Local Sodemetex (projet caserne gendarmerie)
* Rapport d’activités de la Communauté de Communes Loire Semène, pour l’année 2024.
6 - Ressources humaines
* Création d’un poste d’adjoint technique
7 - Divers
* Ramassage scolaire - Evolution des tarifs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes : gratuité pour les enfants scolarisés en écoles maternelle et élémentaire à partir de septembre 2025
* Redevance d’occupation du domaine public
8 - Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 - Questions diverses
