Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira

JEUDI 12 DECEMBRE 2024,
À 19H00,
ESPACE CULTUREL LE CERCLE

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024

2- Décisions prises en application L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3- Approbation des Rapports Annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public – Communauté de Communes Loire-Semène (assainissement, assainissement non collectif, alimentation eau potable)

4- Affaires financières :
- Garanties d’emprunt « LE TOIT FOREZIEN »
- Demandes dossier subventions DETR 2025 réhabilitation de la mairie
- Admission en non-valeur
- Créances éteintes
- Loyer MAM de Malmont
- Loyer épicerie de Malmont
- Loyer local associatif
- Loyers étage maison de santé étage

5- Marchés publics :
-Avenants au marché d’aménagement du centre-bourg

6- Affaires foncières :
- SDIS 43 engagement de la commune à céder le foncier au SDIS à l’euro symbolique
- M. et Mme. CHAPELLON
- AMX Production
- M. LOUISON
- Route de la Roche
- SAINTE CROIX
- Route de la Chavana
- MESSANA
- Vente SODEMETEX à la Communauté de Communes Loire Semène

7- Ressources humaines :
- Contrat d’assurance des risques statutaires – option à choisir
- Bons d’achat au personnel 2024
- Création d’un poste d’adjoint technique
- Mise à disposition de personnel au SICTOM Velay-Pilat
 
9 - Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires

10 - Questions diverses
- Règlement intérieur des cimetières