Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 10 MARS 20221, à 19H00, à la Salle du Conseil.
Port du masque obligatoire - Gel hydroalcoolique à l'entrée de la salle
Ordre du jour
3) Affaires financières
- Budget communal 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote affectation des résultats
- Budget lotissement communal 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
- Budget caveaux 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
- Budget Maison Santé 2021
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
- Débat d’orientation budgétaire 2022
• Etat des dépenses de fonctionnement par service 2021
• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2022
• Analyse rétrospective. Etude des ratios
- Subvention Exceptionnelle Ciné Ruban
- Prise en charge animations des 5 février, 21 mai et 18 juin 2022
- Adhésion Association des Maires de France
- Vente tracteur d’occasion
4) Centre de Gestion de la Fonction Publique 43
• Convention missions assistance progiciels et dématérialisation des procédures
• Convention adhésion au dispositif signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
• Convention groupement commandes en vue du profil acheteur
5) Marché d’approvisionnement et confection des repas au restaurant scolaire municipal
• Approbation dossier consultation
• Mission d’AMO
6) Personnel Communal
• Approbation règlement intérieur
• Approbation RIFSEEP
• Recrutement service technique
• Contrat parcours emploi compétence service technique
• Prise en charge soins médicaux
• Prise en charge formation
7) Avenant n°1 maitrise d’œuvre aménagement bourg
8) Affaires foncières
• Cession CARROT à Lherbret
• Cession PEYRARD à la Roche
9) Syndicat Départemental d’Energies 43
• Adhésion à l’outil SIG
• Extension réseau
10) Contrat location Maison d’assistantes maternelles St Just Malmont
11) Transports scolaires
• Approbation marché 205.02
12) Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
13) Questions diverses
Port du masque obligatoire - Gel hydroalcoolique à l'entrée de la salle
Ordre du jour
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 9 décembre 2021
2) Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
- Budget communal 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote affectation des résultats
- Budget lotissement communal 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
- Budget caveaux 2021
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
- Budget Maison Santé 2021
• Vote compte gestion
• Vote compte administratif
- Débat d’orientation budgétaire 2022
• Etat des dépenses de fonctionnement par service 2021
• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2022
• Analyse rétrospective. Etude des ratios
- Subvention Exceptionnelle Ciné Ruban
- Prise en charge animations des 5 février, 21 mai et 18 juin 2022
- Adhésion Association des Maires de France
- Vente tracteur d’occasion
4) Centre de Gestion de la Fonction Publique 43
• Convention missions assistance progiciels et dématérialisation des procédures
• Convention adhésion au dispositif signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
• Convention groupement commandes en vue du profil acheteur
5) Marché d’approvisionnement et confection des repas au restaurant scolaire municipal
• Approbation dossier consultation
• Mission d’AMO
6) Personnel Communal
• Approbation règlement intérieur
• Approbation RIFSEEP
• Recrutement service technique
• Contrat parcours emploi compétence service technique
• Prise en charge soins médicaux
• Prise en charge formation
7) Avenant n°1 maitrise d’œuvre aménagement bourg
8) Affaires foncières
• Cession CARROT à Lherbret
• Cession PEYRARD à la Roche
• Cession SABATIER à la Chamarèche
9) Syndicat Départemental d’Energies 43
• Adhésion à l’outil SIG
• Extension réseau
10) Contrat location Maison d’assistantes maternelles St Just Malmont
11) Transports scolaires
• Approbation marché 205.02
12) Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
13) Questions diverses
