Réunion Conseil Municipal - 2 février 2023
Le Conseil Municipal se réunira
Jeudi 2 Février 2023,
à 19H00,
Salle du Conseil Municipal, en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 décembre 2022
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Affaires foncières
4 - Affaires financières
5 - Temps de travail 1607h
6 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
7 - Questions diverses
Jeudi 2 Février 2023,
à 19H00,
Salle du Conseil Municipal, en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 décembre 2022
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Affaires foncières
- Aménagement renaturation du Sambalou – Maîtrise foncière
- Modification parcellaire Maison de Santé
- Cession ancien lavoir La Roche
- Cession SCI YLFA VIALLON
4 - Affaires financières
- Ventes cabinets médicaux (PORTAFAIX et DURIEUX)
5 - Temps de travail 1607h
6 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
7 - Questions diverses
- Transmission électronique des documents liés aux conseils municipaux
