ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE
CONSEIL MUNICIPAL ST DIDIER EN VELAY
Vendredi 2 octobre 2020 à 20 heures en mairie (salle 14)
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2020
Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Augmentation temps de travail Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Ecole F. Dolto
Tarifs 2021 Camping Municipal « La Fressange »
Subvention Association Equoranda
Cotisation papeterie année scolaire 2020-2021 Ecoles Maternelle et Elémentaire F. Dolto
Versement 2e acompte participation 2020 OGEC pour l’Ecole Jeanne d’Arc
Régularisation subventions 2020 aux Associations
Demande de subvention au titre du Bonus relance Région Auvergne Rhône-Alpes
Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2020
Demande de subvention au titre de la vidéoprotection Région Auvergne Rhône-Alpes
Demandes de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2021
Transfert de compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) » à la Communauté de Communes « Loire-Semène »
Transfert de compétence « IRVE » au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
Questions diverses
Vendredi 2 octobre 2020 à 20 heures en mairie (salle 14)
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2020
Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Augmentation temps de travail Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Ecole F. Dolto
Tarifs 2021 Camping Municipal « La Fressange »
Subvention Association Equoranda
Cotisation papeterie année scolaire 2020-2021 Ecoles Maternelle et Elémentaire F. Dolto
Versement 2e acompte participation 2020 OGEC pour l’Ecole Jeanne d’Arc
Régularisation subventions 2020 aux Associations
Demande de subvention au titre du Bonus relance Région Auvergne Rhône-Alpes
Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2020
Demande de subvention au titre de la vidéoprotection Région Auvergne Rhône-Alpes
Demandes de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2021
Transfert de compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) » à la Communauté de Communes « Loire-Semène »
Transfert de compétence « IRVE » au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
Questions diverses
