RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira :
ORDRE DU JOUR :
Demande de subventions :
DETR 2023
Conseil Départemental/CAP43
Finances :
Demande d'autorisation d'encaissement des remboursements des fournisseurs
Matériel roulant :
Vente du tracteur RENAULT ERGOS 456
Foncier :
Délibération rectificative vente d’un bien privé communal (suite à opération de bornage)
Déclassement d’un délaissé communal / Roiron
Ressources Humaines :
Adhésion au service de santé au travail du CDG43
Pérennisation du conseiller numérique au Service Unifié Emblavez Connect
Création d'un emploi permanent à l'ALSH
Affaires scolaires :
Participation sorties et voyages scolaires Ecoles de Rosières
Participation communale Arbres de Noël
Fournitures scolaires 22-23 - allocation par élève
Participation communale 22-23 OGEC Saint-Joseph
Subventions :
Subvention annuelle association BEAU LA VI
Communauté d'Agglomération :
Rapport d'activité 2021
VENDREDI 9 DÉCEMBRE 2022
À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
Demande de subventions :
DETR 2023
Conseil Départemental/CAP43
Finances :
Demande d'autorisation d'encaissement des remboursements des fournisseurs
Matériel roulant :
Vente du tracteur RENAULT ERGOS 456
Foncier :
Délibération rectificative vente d’un bien privé communal (suite à opération de bornage)
Déclassement d’un délaissé communal / Roiron
Ressources Humaines :
Adhésion au service de santé au travail du CDG43
Pérennisation du conseiller numérique au Service Unifié Emblavez Connect
Création d'un emploi permanent à l'ALSH
Affaires scolaires :
Participation sorties et voyages scolaires Ecoles de Rosières
Participation communale Arbres de Noël
Fournitures scolaires 22-23 - allocation par élève
Participation communale 22-23 OGEC Saint-Joseph
Subventions :
Subvention annuelle association BEAU LA VI
Communauté d'Agglomération :
Rapport d'activité 2021
