REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :
Foncier-urbanisme :
- Vente d'un délaissé communal
- Régularisation Foncière 
- Fixation tarif de vente suite à la demande d'acquisition de biens de section 
- Echange de parcelles Commune / Administrés 
- Cession de la voie et du bassin de rétention du Lotissement « Le Pré Moulin »
Finances :
- Prise en charge des non-valeurs
- Décisions modificatives
- Subventions aux écoles (arbre de Noël, fournitures scolaires, participation sorties et voyages scolaires, participation OGEC Ecole St Joseph)
Marchés publics :
- Consultation "Mise en valeur des ravins de Corboeuf" : attribution des lots
Ressources Humaines :
- Recrutement d'emplois saisonniers ALSH fin d'année 2021
- Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif
Conventions :
- Mise à disposition du complexe sportif de Florac au FCRB et au GEJ
- Mise à disposition de l'Assemblée de Bonnevialle
- Mise à disposition des bâtiments et sites communaux SDIS 43
- CDG 43 : renouvellement de la convention de dématérialisation des marchés publics
Services techniques :
- Location d'un tracteur
- Acquisition d'un tracteur-tondeuse
- Vente d'un véhicule communal
Cimetière :
- Reprise de 2 concessions abandonnées

Questions Diverses