🗳 Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire s'est réuni en séance ordinaire, ce jeudi 5 mars 2026, en mairie. Il s'agit de la dernière session pour la mandature 2020-2026.
Autorisation d'ester en justice devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand suite à deux contentieux ; cession de la parcelle AB161 ; cession d'une partie de la parcelle AI109 ; convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine privé de la commune ; recrutement d'un emploi saisonnier pour renforcer les services techniques municipaux ; modification des régimes de priorité sur les carrefours de la RD54 ; demande de subvention pour le programme de voirie 2026... Retrouvez la totalité des décisions prises lors de cette séance dans le compte-rendu annexé à cet envoi.
Autorisation d'ester en justice devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand suite à deux contentieux ; cession de la parcelle AB161 ; cession d'une partie de la parcelle AI109 ; convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine privé de la commune ; recrutement d'un emploi saisonnier pour renforcer les services techniques municipaux ; modification des régimes de priorité sur les carrefours de la RD54 ; demande de subvention pour le programme de voirie 2026... Retrouvez la totalité des décisions prises lors de cette séance dans le compte-rendu annexé à cet envoi.
