CONSEIL MUNICIPAL MARDI 14 AVRIL 2026
A 19h00, en mairie, salle des Mariages
Ordre du jour :
A - BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Monsieur Alexandre DARTIGUES, Adjoint en charge des Finances, du Budget et de la Commande publique
1- Adoption du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2025 - Annexes 1 et 2
2- Approbation affectation du résultat 2025
3- Bilan des opérations foncières 2025
4- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice budgétaire 2026
5- Adoption du BP 2026 - Annexe 1
6- Attribution des subventions aux associations locales pour l’exercice 2026
B - INSTITUTIONS POLITIQUES
Rapporteur : Monsieur le Maire
7- Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
8- Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
9- Majoration de l’indemnité du Maire, des adjoints et des Conseillers municipaux délégués
10- Détermination du nombre de membres du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
11- Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
12- Composition de la Commission d’appel d’offres (CAO)
13- Composition de la Commission communale des impôts directs (CCID)
14- Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’Association Syndicale du Bas Grésivaudan
15- Désignations des représentants de la Commune au sein du Conseil d’administration de Territoire d’énergie Isère (TE 38)
16- Désignation d’un représentant du Conseil municipal à Passiflore
17- Adhésion au Centre d’Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
C - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
18- Modification du tableau des effectifs - Direction générale des services
19- Modification du tableau des effectifs - Service Vie scolaire
20- Modification du tableau des effectifs - Centre Technique Municipal
21- Recrutement d’un agent en accroissement temporaire d’activité - Centre Technique Municipal
D - POLICE DU MAIRE
Rapporteur : Monsieur le Maire
22- Instauration d’une amende administrative dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages
E - TRAVAUX
Rapporteur : Mathias LAVOLE, Premier adjoint en charge de l’Urbanisme, des Travaux et de la voirie, de l’Environnement et de l’Agriculture
23- Travaux sur le réseau d’éclairage public - Tranche 3 année 2026 - Annexe 3
F - FONCIER
Rapporteur : Mathias LAVOLE, Premier adjoint en charge de l’Urbanisme, des Travaux et de la voirie, de l’Environnement et de l’Agriculture
24- Cession à la SCI de la Dhuy à l’euro symbolique ne donnant pas lieu à paiement de la parcelle cadastrée BD 389, située lieudit Tizin, d’une superficie de 65 m² - Régularisation foncière
G - QUESTIONS ORALES
Ordre du jour :
A - BUDGET ET FINANCES
Rapporteur : Monsieur Alexandre DARTIGUES, Adjoint en charge des Finances, du Budget et de la Commande publique
1- Adoption du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2025 - Annexes 1 et 2
2- Approbation affectation du résultat 2025
3- Bilan des opérations foncières 2025
4- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice budgétaire 2026
5- Adoption du BP 2026 - Annexe 1
6- Attribution des subventions aux associations locales pour l’exercice 2026
B - INSTITUTIONS POLITIQUES
Rapporteur : Monsieur le Maire
7- Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
8- Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
9- Majoration de l’indemnité du Maire, des adjoints et des Conseillers municipaux délégués
10- Détermination du nombre de membres du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
11- Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
12- Composition de la Commission d’appel d’offres (CAO)
13- Composition de la Commission communale des impôts directs (CCID)
14- Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’Association Syndicale du Bas Grésivaudan
15- Désignations des représentants de la Commune au sein du Conseil d’administration de Territoire d’énergie Isère (TE 38)
16- Désignation d’un représentant du Conseil municipal à Passiflore
17- Adhésion au Centre d’Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
C - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
18- Modification du tableau des effectifs - Direction générale des services
19- Modification du tableau des effectifs - Service Vie scolaire
20- Modification du tableau des effectifs - Centre Technique Municipal
21- Recrutement d’un agent en accroissement temporaire d’activité - Centre Technique Municipal
D - POLICE DU MAIRE
Rapporteur : Monsieur le Maire
22- Instauration d’une amende administrative dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages
E - TRAVAUX
Rapporteur : Mathias LAVOLE, Premier adjoint en charge de l’Urbanisme, des Travaux et de la voirie, de l’Environnement et de l’Agriculture
23- Travaux sur le réseau d’éclairage public - Tranche 3 année 2026 - Annexe 3
F - FONCIER
Rapporteur : Mathias LAVOLE, Premier adjoint en charge de l’Urbanisme, des Travaux et de la voirie, de l’Environnement et de l’Agriculture
24- Cession à la SCI de la Dhuy à l’euro symbolique ne donnant pas lieu à paiement de la parcelle cadastrée BD 389, située lieudit Tizin, d’une superficie de 65 m² - Régularisation foncière
G - QUESTIONS ORALES
