Conseil municipal : Mercredi 4 mars
Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
🗓️ Mercredi 4 mars
⌚ à 20h
📍en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Délibération concernant l’approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28/01/2026
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations : Signature avec EPSA pour une mission de collecte d’aides et de subventions
- Approbation du Compte de Gestion et Compte Administratif 2025
- Affectation du Résultat 2025
- Budget primitif 2026 : fixation des taux d’imposition de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières
- Budget Primitif 2026 : Commune
- Subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale
- Délibération fongibilité des comptes
- Délibération sur la suppression d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe
- Délibération opération « EP - Rénovation tranche 7 » - TE38
- Questions orales.
👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
🗓️ Mercredi 4 mars
⌚ à 20h
📍en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Délibération concernant l’approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28/01/2026
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations : Signature avec EPSA pour une mission de collecte d’aides et de subventions
- Approbation du Compte de Gestion et Compte Administratif 2025
- Affectation du Résultat 2025
- Budget primitif 2026 : fixation des taux d’imposition de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières
- Budget Primitif 2026 : Commune
- Subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale
- Délibération fongibilité des comptes
- Délibération sur la suppression d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe
- Délibération opération « EP - Rénovation tranche 7 » - TE38
- Questions orales.
👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
