ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 juillet 2026 à 19h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
La Maire
Violaine VIGNON
Mardi 7 juillet 2026 à 19h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2026
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- RAPPORT ANNUEL DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE 2025
- DEBAT PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- MISE EN PLACE D’UNE MUTUELLE COMMUNALE
- PREVENTION DES RISQUES DE CONFLITS D’INTERETS – RETRAIT POUR INTERET PERSONNEL ET DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA DELIVRANCE D’AUTORISATION D’URBANISME
- ENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT PARTIE DE VOIES COMMUNALES ET DE CHEMINS RURAUX - APPROBATION
- CRÉATION D’UNE COMMISSION PERMANENTE D’EXAMEN DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
- Mise a jour du tableau des effectifs AU 1ER AOUT 2026
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL – SERVICE ENFANCE JEUNESSE
- CONVENTION DE FINANCEMENT A L’ADHESION A NORDIC PULSE DES DOMAINES SKIABLES NORDIQUES DU VERCORS 4 MONTAGNES
- TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
- GRATUITES SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
- REGLEMENTS DE SERVICE DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RECIPROCITAIRES VERCORS - SAISON 2026-2027
- CONVENTION TYPE POUR L'UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES
La Maire
Violaine VIGNON
