PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 9 septembre 2025 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :
1)    APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025 
2)    APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025 
3)    COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
4)    AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS À LA CCMV POUR DES TRAVAUX CONCERNANT LA DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE ET LES EAUX PLUVIALES DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’EAU POTABLE AU CHEMIN DE ROCHEFORT SITUÉ À LANS-EN-VERCORS
5)    CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE
6)    CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – PLAN D’INVESTISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT – RELAIS PETITE ENFANCE – CAF DE L’ISERE
7)    CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – FOND DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS – CRECHE – CAF DE L’ISERE
8)    CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL – SERVICE ENFANCE JEUNESSE
9)    MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
10)    MODIFICATION N°5 DE LA DOTATION INITIALE – REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS - CORRECTIF
11)    FRAIS DE SECOURS SAISON 2025-2026
12)    TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE SAISON 2025-2026
13)    GRATUITES SKI NORDIQUE SAISON 2025-2026
14)    REGLEMENTS DE SERVICE DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RECIPROCITAIRES VERCORS - SAISON 2025-2026
15)    CONVENTION RELATIVE A LA COMMERCIALISATION DE L’OFFRE « NORDIC PASS VERCORS » ET REVERSION ENTRE LES REGIES