CONSEIL MUNICIPAL
🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 09 juillet 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
4) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
5) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
6) RAPPORT ANNUEL DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE 2023
7) TRANSFERT DU PASSIF DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
TRANSFERT DU RÉSULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
9) TRANSFERT DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
10) AUTORISATIONS D’URBANISME – SALLE DES FÊTES – ÉCOLES – JARDIN DES LAUZES – BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES
11) ADRESSAGE - DÉNOMINATION DE VOIES DE DESSERTE POUR DEUX LOTISSEMENTS
12) PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – CONTENTIEUX CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
13) DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
14) CONVENTION D’ADHÉSION 2024 A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
Le Maire
Michaël KRAEMER
📆 Mardi 09 juillet 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
4) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
5) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
6) RAPPORT ANNUEL DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE 2023
7) TRANSFERT DU PASSIF DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
TRANSFERT DU RÉSULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
9) TRANSFERT DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
10) AUTORISATIONS D’URBANISME – SALLE DES FÊTES – ÉCOLES – JARDIN DES LAUZES – BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES
11) ADRESSAGE - DÉNOMINATION DE VOIES DE DESSERTE POUR DEUX LOTISSEMENTS
12) PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – CONTENTIEUX CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
13) DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
14) CONVENTION D’ADHÉSION 2024 A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
Le Maire
Michaël KRAEMER
