Votre mairie / Agenda / Conseil Municipal du 24 avril à 20h00

Conseil Municipal du 24 avril à 20h00

24 avr. 2026 20 h 00 - 22 h 00












CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL





Une réunion du Conseil Municipal est prévue à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal « Paul SECOND » le :



VENDREDI 24 AVRIL 2026 à 20 heures 00



Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.



A ENGINS, le 16 avril 2026

Le Maire,

Sylvain MARTINS.



ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 ;

  2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du code des collectivités Territoriales ;

  3. Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil D’administration du Centre communal d’action sociale d’Engins (CCAS) ;

  4. Fixation des commissions ouvertes au Enginois ainsi que du nombre de membre ;

  5. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) ;

  6. Désignation du délégué au Parc Naturel Régional du Vercors (PNRV) ;

  7. Désignation des délégués à la forêt ;

  8. Constitution de la commission d’Appel d’Offres (CAO) ;

  9. Délégué Office de Tourisme Intercommunal (OTI) ;

  10. Désignation des délégués auprès du territoire d’énergie Isère (TE38) ;

  11. Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) ;

  12. Nomination correspondant défense ministère des Armées ;

  13. Questions diverses.

Partager l'événement