💬 Conseil Municipal ce mercredi 21 octobre à 19h
Le prochain Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 21 octobre 2026 à 19h à la mairie de La Chapelle De La Tour (Salle du Conseil).
La séance du conseil est ouverte au public. Après la séance, venez poser vos questions aux élus 💬
Ordre du jour (10 délibérations) :
📒 Affaires générales :
● Mise à jour de la composition des commissions municipales
● Mise à jour de la composition du conseil d’administration du CCAS
● Présentation des rapports annuels 2025 du SEPECC
● Approbation de la désaffiliation de Vienne Condrieu Agglomération du CDG38
● Formation des élus – Actualisation du cofinancement de la formation DERUMAC
💶 Finance :
● Décision budgétaire modificative n°1
🏡 Urbanisme :
● Avenant n°1 à la convention du service d’instruction des autorisations d’urbanisme
🎓 Scolaire :
● Convention intercommunale pour l’aide au fonctionnement du RASED
👥 Ressources humaines :
● Adhésion à la convention de protection sociale santé 2027-2032 du CDG38
● Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG38
La séance du conseil est ouverte au public. Après la séance, venez poser vos questions aux élus 💬
Ordre du jour (10 délibérations) :
📒 Affaires générales :
● Mise à jour de la composition des commissions municipales
● Mise à jour de la composition du conseil d’administration du CCAS
● Présentation des rapports annuels 2025 du SEPECC
● Approbation de la désaffiliation de Vienne Condrieu Agglomération du CDG38
● Formation des élus – Actualisation du cofinancement de la formation DERUMAC
💶 Finance :
● Décision budgétaire modificative n°1
🏡 Urbanisme :
● Avenant n°1 à la convention du service d’instruction des autorisations d’urbanisme
🎓 Scolaire :
● Convention intercommunale pour l’aide au fonctionnement du RASED
👥 Ressources humaines :
● Adhésion à la convention de protection sociale santé 2027-2032 du CDG38
● Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG38
