Conseil municipal lundi 8 avril à 20h30
Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 8 avril à 20h30 à la salle du Triangle, place Eloi-Cuchet.
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu de la séance précédente
- Garantie d’emprunt pour la rénovation du parc immobilier du Bailly
- Achat d’une partie de la propriété Blanchoud à Fitilieu
- Installation d’une borne de recharge supplémentaire pour véhicule électrique
-Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune
- Modification de la délégation générale du conseil municipal au Maire
- Convention pour l’aide à l’installation de nouveaux médecins libéraux sur la commune
- Avis du conseil municipal sur le projet de modification simplifiée du PLUi EST
- Constitution de servitude pour la vente de la propriété rue J Ferry
- Attribution de subventions 2024
- Subventions pour l’achat de VAE 2024
- Délibération portant création d’emplois
- Taux de promotion d’avancement de grade
- Modalités d’accès au travail à temps partiel dans la collectivité
- Questions diverses
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu de la séance précédente
- Garantie d’emprunt pour la rénovation du parc immobilier du Bailly
- Achat d’une partie de la propriété Blanchoud à Fitilieu
- Installation d’une borne de recharge supplémentaire pour véhicule électrique
-Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune
- Modification de la délégation générale du conseil municipal au Maire
- Convention pour l’aide à l’installation de nouveaux médecins libéraux sur la commune
- Avis du conseil municipal sur le projet de modification simplifiée du PLUi EST
- Constitution de servitude pour la vente de la propriété rue J Ferry
- Attribution de subventions 2024
- Subventions pour l’achat de VAE 2024
- Délibération portant création d’emplois
- Taux de promotion d’avancement de grade
- Modalités d’accès au travail à temps partiel dans la collectivité
- Questions diverses