Prochain Conseil Municipal Vendredi 17 décembre 17h30
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 17 décembre 2021, à 17h30, à la salle polyvalente d'Avène.
L'ordre du jour porte sur les affaires suivantes :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 08/10/2021
2) Personnel communal non titulaire : Prime de noël
3) Personnel communal : Assurance risques statutaires – consultation CDG34
4) Économie Énergie : Pays Haut Languedoc et Vignobles : Bilan étude et Convention CEE
5) Recensement population 2022 : Nomination agent recenseur
6) Finances : Transfert des charges avec la Communauté de Communes Grand Orb : Approbation rapport CLET
7) Finances : Budget : Autorisation de dépenses au quart des crédits ouverts en investissement
8) Finances : Trésorerie - Motion pour le renforcement du service de gestion comptable des finances publiques
9) Domaine communal : Baux à loyers : Actualisation des loyers
10) Domaine communal : Occupation domaine public - Convention EDF-Canal de la Rode-Basse
11) Subvention aux associations
12) Questions diverses
L'ordre du jour porte sur les affaires suivantes :
1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 08/10/2021
2) Personnel communal non titulaire : Prime de noël
3) Personnel communal : Assurance risques statutaires – consultation CDG34
4) Économie Énergie : Pays Haut Languedoc et Vignobles : Bilan étude et Convention CEE
5) Recensement population 2022 : Nomination agent recenseur
6) Finances : Transfert des charges avec la Communauté de Communes Grand Orb : Approbation rapport CLET
7) Finances : Budget : Autorisation de dépenses au quart des crédits ouverts en investissement
8) Finances : Trésorerie - Motion pour le renforcement du service de gestion comptable des finances publiques
9) Domaine communal : Baux à loyers : Actualisation des loyers
10) Domaine communal : Occupation domaine public - Convention EDF-Canal de la Rode-Basse
11) Subvention aux associations
12) Questions diverses
