Nouveau formulaire de demande d'arrêté d'ocupation
Afin de fluidifier et simplifier vos démarches, la Mairie vous propose un nouveau formulaire pour les demandes d'arrêté d'occupation temporaire du domaine public.
Il est disponible sur notre site internet :
https://commune-avene.fr/nouveau-formulaire-de-demande-darrete-doccupation-temporaire-du-domaine-public/
Il est disponible sur notre site internet :
https://commune-avene.fr/nouveau-formulaire-de-demande-darrete-doccupation-temporaire-du-domaine-public/