CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 22 novembre 2023 à 18 h 00

Ordre du jour :
Approbation compte-rendu de la dernière séance

1. Zone d’accélération des énergies renouvelables
2. Convention d’adhésion au service commun instruction des « ADS »
3. Demande de subvention – pompe à chaleur
4. Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité
5. Adhésion à la nouvelle convention Prévention des risques professionnels
6. Adhésion à la nouvelle convention Médecine préventive
7. Indemnité de fonction des élus
8. Remboursement à une association
9. Demandes subventions : Banque alimentaire et Restos du Cœur

Informations diverses