Séance du vendredi 26 mai 2023
U prossimu cinsigliu municipali si farà vennari u 26 di maghju in casa cumuna à 6 ori di sera
Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
1 - Rapport d’information relatif à l’expérimentation de la piétonnisation de la ville génoise pour la période estivale 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
2 - Modification des modalités de concertation sur l'Eco quartier du Finosello
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Instauration d’une nouvelle zone de stationnement payant de longue durée - Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Approbation du principe de délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) à l’occasion de l’aliénation d'un bien immobilier cadastré AY n°1522 et A n°17 sis lieudit Stiletto à Mezzavia en vue de la création d’un bassin de rétention des eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
5 - Augmentation de la participation financière de la vile à la protection santé sur les mutuelles labellisées
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
6 - Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurants
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
7 - Modification de la délibération 2022-073 en date du 25 avril 2022 relative au RIFSEEP
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
8 - Demande de remise gracieuse d’une redevance d’occupation commerciale du domaine public communal
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2024
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
10 - Révision du règlement local de publicité (RLP) - Débat d'orientations générales
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
11 - Individualisation d'une subvention au GFCA HANDBALL et signature d'une convention
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
12 - Individualisation d'une subvention à l'ACA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
13 - Attribution d'une subvention annuelle et d'une subvention exceptionnelle à l'association GFCA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
14 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de concession de service public pour l’exploitation du club de tennis du Casone.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
15 - Avenant financier - association Via Grenelle 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Convention de dépôt d’œuvres en partenariat avec le service du patrimoine de la Banque de France
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 - Renouvellement convention Aghja/ville 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 - Renouvellement de la convention tripartite de soutien et d'objectifs Aghja-Collectivité de Corse-Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 - Modification Plan de financement Oratoire Saint Joseph
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 - Boutique du Palais Fesch - Offres promotionnelles.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 - Résidences de création - saison culturelle 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 - Mise à disposition a titre payant des espaces du Palais Fesch-musée des beaux-Arts (Grande Galerie et cour d'Honneur)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 - Délégation de service public - Fourrière municipale : Avenant n°3 à la convention du 30 septembre 2016
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
24 - Modification des plans de financements des opérations « Modernisation éclairage public » et « Requalification paysagère du secteur Place Foch – Avenu Antoine Sérafini – Avenue du 1er Consul – Avenue de Paris » afin d'acter les fonds d’État mobilisables en 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
25 - Végétalisation et perméabilisation des cours d'écoles : Saline 6, Saint Jean 3, groupe scolaire de la Résidence des Iles.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
26 - Rénovation énergétique des groupes scolaires Salines 6 / Cannes
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
27 - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
28 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
29 - Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’Association Régionale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adulte (ARSEA) relative à la mise en place de modalités d’inscription collective aux restaurants scolaires de la Commune et à la fixation des tarifs des repas de cantine
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
30 - Plan de financement actualisé - cuisine centrale dans le quartier dit "Saint Joseph"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
31 - Modification de la convention pour l'aménagement de la route départementale 111 sur la section Trottel-Cimetière
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
32 - Travaux portant sur l'extension du système de vidéosurveillance de la Ville - Programme 2023
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
33 - Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CL n°421
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
34 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association Culturelle Loisirs Animations Mezzavia (ACLAM) , portant sur un local situé au premier étage d’un immeuble à Mezzavia, cadastré section AO n°16, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
35 - Autorisation donnée au Premier Adjoint de signer une convention de mise à disposition de locaux au Centre Intercommunal d’Action Sociale
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
36 - Individualisation des subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat "copropriétés dégradées "des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
37 - Demande de financement relative à la mise en place d’actions de sensibilisation et de prévention à la propreté urbaine et à l’externalisation des prestations de balayage manuel de la voirie de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
38 - Création d'un PC sureté à l'Hôtel de ville
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
39 - Modification de douze emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
40 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvu par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
41 - Convention de partenariat relative au prêt d'un dispositif d'aide à la baignade en mer pour les personnes mal voyantes et non voyantes
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Marine Schinto, conseillère municipale
42 - Programmation des événements 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
43 - Convention de mise à disposition de l'accord-cadre "Services de télécommunications et prestations associées" de la centrale d'achat CAIH
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
44 - Attribution de récompenses et d'aides relatives aux projets portés par la Maison de Quartier St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
45 - Programme de médiation sportive inscrit au Contrat de Ville 2023
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
46 - Renouvellement du Projet Social 2023-2026 du Centre Social St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
2 - Modification des modalités de concertation sur l'Eco quartier du Finosello
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Instauration d’une nouvelle zone de stationnement payant de longue durée - Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Approbation du principe de délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) à l’occasion de l’aliénation d'un bien immobilier cadastré AY n°1522 et A n°17 sis lieudit Stiletto à Mezzavia en vue de la création d’un bassin de rétention des eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
5 - Augmentation de la participation financière de la vile à la protection santé sur les mutuelles labellisées
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
6 - Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurants
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
7 - Modification de la délibération 2022-073 en date du 25 avril 2022 relative au RIFSEEP
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
8 - Demande de remise gracieuse d’une redevance d’occupation commerciale du domaine public communal
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2024
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
10 - Révision du règlement local de publicité (RLP) - Débat d'orientations générales
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
11 - Individualisation d'une subvention au GFCA HANDBALL et signature d'une convention
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
12 - Individualisation d'une subvention à l'ACA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
13 - Attribution d'une subvention annuelle et d'une subvention exceptionnelle à l'association GFCA Football et signature d'une convention triennale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
14 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de concession de service public pour l’exploitation du club de tennis du Casone.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
15 - Avenant financier - association Via Grenelle 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Convention de dépôt d’œuvres en partenariat avec le service du patrimoine de la Banque de France
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 - Renouvellement convention Aghja/ville 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 - Renouvellement de la convention tripartite de soutien et d'objectifs Aghja-Collectivité de Corse-Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 - Modification Plan de financement Oratoire Saint Joseph
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 - Boutique du Palais Fesch - Offres promotionnelles.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 - Résidences de création - saison culturelle 2023/2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 - Mise à disposition a titre payant des espaces du Palais Fesch-musée des beaux-Arts (Grande Galerie et cour d'Honneur)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 - Délégation de service public - Fourrière municipale : Avenant n°3 à la convention du 30 septembre 2016
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
24 - Modification des plans de financements des opérations « Modernisation éclairage public » et « Requalification paysagère du secteur Place Foch – Avenu Antoine Sérafini – Avenue du 1er Consul – Avenue de Paris » afin d'acter les fonds d’État mobilisables en 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
25 - Végétalisation et perméabilisation des cours d'écoles : Saline 6, Saint Jean 3, groupe scolaire de la Résidence des Iles.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
26 - Rénovation énergétique des groupes scolaires Salines 6 / Cannes
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteurs : Mesdames Caroline Corticchiato et Rose-Marie Ottavy-Sarrola adjointes déléguées
27 - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
28 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
29 - Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’Association Régionale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adulte (ARSEA) relative à la mise en place de modalités d’inscription collective aux restaurants scolaires de la Commune et à la fixation des tarifs des repas de cantine
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
30 - Plan de financement actualisé - cuisine centrale dans le quartier dit "Saint Joseph"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
31 - Modification de la convention pour l'aménagement de la route départementale 111 sur la section Trottel-Cimetière
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
32 - Travaux portant sur l'extension du système de vidéosurveillance de la Ville - Programme 2023
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
33 - Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CL n°421
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
34 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association Culturelle Loisirs Animations Mezzavia (ACLAM) , portant sur un local situé au premier étage d’un immeuble à Mezzavia, cadastré section AO n°16, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
35 - Autorisation donnée au Premier Adjoint de signer une convention de mise à disposition de locaux au Centre Intercommunal d’Action Sociale
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
36 - Individualisation des subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat "copropriétés dégradées "des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
37 - Demande de financement relative à la mise en place d’actions de sensibilisation et de prévention à la propreté urbaine et à l’externalisation des prestations de balayage manuel de la voirie de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
38 - Création d'un PC sureté à l'Hôtel de ville
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
39 - Modification de douze emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
40 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvu par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
41 - Convention de partenariat relative au prêt d'un dispositif d'aide à la baignade en mer pour les personnes mal voyantes et non voyantes
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Marine Schinto, conseillère municipale
42 - Programmation des événements 2023
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
43 - Convention de mise à disposition de l'accord-cadre "Services de télécommunications et prestations associées" de la centrale d'achat CAIH
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
44 - Attribution de récompenses et d'aides relatives aux projets portés par la Maison de Quartier St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
45 - Programme de médiation sportive inscrit au Contrat de Ville 2023
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
46 - Renouvellement du Projet Social 2023-2026 du Centre Social St Jean
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
