Séance du 25 mars 2024
U prossimu cunsigliu municipali si farà u 25 di marzu in Casa Cumuna
Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
1 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'Ajaccio pour l'exercice 2023
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
2 - Constitution des dotations et reprises sur provisions 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
3 - Vote des taux des impôts directes locaux 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
4 - Création et révision AP (Autorisations de programmes) - AE (Autorisations d'engagements) du budget principal dans le cadre du vote du budget primitif 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
5 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l'exercice 2023 à intégrer au Budget primitif
(BP) 2024 du Budget Principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
6 - Adoption du budget primitif 2024 Budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
8 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2023 à intégrer au budget primitif 2024 du budget annexe de l’ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
9 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe de l’Anru
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2023 à intégrer au budget primitif 2024 du budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Révision des autorisations de programme du budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 Régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1.5 M€ pour la concession d’aménagement de la Miséricorde - Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Plan de financement de la sensibilisation au risque inondation
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Plan de financement du contrôle d’accès dans le cadre de la piétonnisation du centre ville – programme 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sur la compétence GEMAPI
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
18 - Désignation de Monsieur Frédéric Poggi au sein du conseil d'administration de la régie municipale de la grande Halle du Stiletto "U Palatinu" en remplacement de Monsieur Vincent Castola
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
19 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BOSSA Françoise, Institut Femin’in
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
20 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame MAMMIA Paulette, Boucherie la charolaise
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
21 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BALHADERE Caroline épouse PARACCHINI, SARL LFB, JAD’HAIR
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
22 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame WANDELMER Sindy
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
23 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur PICCIN Jérôme SAS JILL, brasserie le saint Michel
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
24 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur GUERY Nicolas, représentant la Sas NCSG, « I tre fiori »
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
25 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur RENUCCI Joseph, SNC MONGORE
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
26 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BEULAGUET Nathalie, SAS N’S COIFFURE
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
27 - Attribution d'une subvention à l'association LOCU TEATRALE pour la période 2024-2026 et signature d'une convention tripartite pluriannuelle
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
28 - Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2024
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
29 - Modifications des plans de financements relatifs aux demandes de subventions 2024 portées par la Direction du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
30 - Modification de deux emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
31 - Contrat de Ville 2024 - 2030. Document d'intention
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
2 - Constitution des dotations et reprises sur provisions 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
3 - Vote des taux des impôts directes locaux 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
4 - Création et révision AP (Autorisations de programmes) - AE (Autorisations d'engagements) du budget principal dans le cadre du vote du budget primitif 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
5 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l'exercice 2023 à intégrer au Budget primitif
(BP) 2024 du Budget Principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
6 - Adoption du budget primitif 2024 Budget principal de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
8 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2023 à intégrer au budget primitif 2024 du budget annexe de l’ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
9 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe de l’Anru
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Reprise anticipée des résultats cumulés de l’exercice 2023 à intégrer au budget primitif 2024 du budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Révision des autorisations de programme du budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Approbation du budget primitif de l'exercice 2024 Régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1.5 M€ pour la concession d’aménagement de la Miséricorde - Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Plan de financement de la sensibilisation au risque inondation
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Plan de financement du contrôle d’accès dans le cadre de la piétonnisation du centre ville – programme 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sur la compétence GEMAPI
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
18 - Désignation de Monsieur Frédéric Poggi au sein du conseil d'administration de la régie municipale de la grande Halle du Stiletto "U Palatinu" en remplacement de Monsieur Vincent Castola
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
19 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BOSSA Françoise, Institut Femin’in
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
20 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame MAMMIA Paulette, Boucherie la charolaise
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
21 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BALHADERE Caroline épouse PARACCHINI, SARL LFB, JAD’HAIR
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
22 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame WANDELMER Sindy
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
23 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur PICCIN Jérôme SAS JILL, brasserie le saint Michel
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
24 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur GUERY Nicolas, représentant la Sas NCSG, « I tre fiori »
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
25 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur RENUCCI Joseph, SNC MONGORE
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
26 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Madame BEULAGUET Nathalie, SAS N’S COIFFURE
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
27 - Attribution d'une subvention à l'association LOCU TEATRALE pour la période 2024-2026 et signature d'une convention tripartite pluriannuelle
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
28 - Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2024
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
29 - Modifications des plans de financements relatifs aux demandes de subventions 2024 portées par la Direction du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
30 - Modification de deux emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
31 - Contrat de Ville 2024 - 2030. Document d'intention
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
