Délibérations du 16 décembre 2022
Cunsigliu Municipali di u 16 di dicembri
1 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2021 - Contrôle Analogue et rapport d’activités 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Approbation de la convention de financement du déficit d'exploitation de la distribution de gaz au titre de l'exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2023
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
4 - Modification du versement d'une subvention aux associations participant à l'organisation du City Trail
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
5 - Conservation préventive et restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
6 - Demande d’aide au récolement du fonds ancien de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Travaux de rénovation et de mise en conformité de l'Espace Diamant - phase 1
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la Régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2023 en M57 & modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP et AE/CP
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Débat sur le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022 - régie du port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Méthodes d'amortissement des immobilisations - régie du port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Décision modificative n°1 2022 du budget de la Régie Autonome des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Réalisation d'un prêt au moyen d’une convention Intracting d’avance remboursable d’un montant total de 4 327 050 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’éclairage public de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Garantie d'emprunt SPL AMETARRA - Acquisition du foncier de l'actuel hôpital dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Miséricorde à Ajaccio - Emprunt Caisse d'Épargne Provence Alpes Corse (CEPAC) de 10,25 millions d'euros
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Garantie d'emprunt SPL AMETARRA - Acquisition du foncier de l'actuel hôpital dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Miséricorde à Ajaccio - Emprunt Caisse des dépôts et consignations de 10,25 millions d'euros
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
18 - Programme d’entretien, de requalification et de valorisation de la voirie pour l’année 2023
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
19 - Avenant n°1 à la Convention de Mandat de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation du bassin de rétention de Péraldi
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
20 - Cession de 8 logements sis 52-54 rue Cardinal Fesch au profit de l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
21 - Convention entre la Ville d'Ajaccio et EDF relative à la cartographie à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession d'Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
22 - Modification d'emplois permanents afin de permettre les avancements de grades et les promotions internes au titre de l'année 2022.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
23 - Modification de sept emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
24 - Programmation des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal :
1 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2021 - Contrôle Analogue et rapport d’activités 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Approbation de la convention de financement du déficit d'exploitation de la distribution de gaz au titre de l'exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2023
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
4 - Modification du versement d'une subvention aux associations participant à l'organisation du City Trail
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
5 - Conservation préventive et restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
6 - Demande d’aide au récolement du fonds ancien de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Travaux de rénovation et de mise en conformité de l'Espace Diamant - phase 1
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la Régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2023 en M57 & modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP et AE/CP
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Débat sur le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022 - régie du port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Méthodes d'amortissement des immobilisations - régie du port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Décision modificative n°1 2022 du budget de la Régie Autonome des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Réalisation d'un prêt au moyen d’une convention Intracting d’avance remboursable d’un montant total de 4 327 050 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’éclairage public de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Garantie d'emprunt SPL AMETARRA - Acquisition du foncier de l'actuel hôpital dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Miséricorde à Ajaccio - Emprunt Caisse d'Épargne Provence Alpes Corse (CEPAC) de 10,25 millions d'euros
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Garantie d'emprunt SPL AMETARRA - Acquisition du foncier de l'actuel hôpital dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Miséricorde à Ajaccio - Emprunt Caisse des dépôts et consignations de 10,25 millions d'euros
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
18 - Programme d’entretien, de requalification et de valorisation de la voirie pour l’année 2023
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
19 - Avenant n°1 à la Convention de Mandat de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation du bassin de rétention de Péraldi
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
20 - Cession de 8 logements sis 52-54 rue Cardinal Fesch au profit de l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
21 - Convention entre la Ville d'Ajaccio et EDF relative à la cartographie à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession d'Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
22 - Modification d'emplois permanents afin de permettre les avancements de grades et les promotions internes au titre de l'année 2022.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
23 - Modification de sept emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
24 - Programmation des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Liste des délibérations
